Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 19.01.2017, p. 0/3294255). Bolay Jean-Michel et Mayor Jean-Philippe ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveaux membres du conseil de fondation sans signature:
Paccot Laura, de et à Féchy, Spring Jean Laurent, de Kirchenthurnen, à Nax, et Viret Olivier, de Jorat-Menthue, à Begnins.

Registro giornaliero no 14625 del 01.09.2017 / CHE-115.708.019 / 03737135

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 31.08.2015, p. 0/2347449). L'autorité de surveillance a révoqué la dispense d'organe de révision octroyée à la Fondation par décision du 28 octobre 2016. Audict fiduciaire SA (CH-550-0085013-8) n'est plus organe de révision.

Registro giornaliero no 1000 del 16.01.2017 / CHE-115.708.019 / 03294255

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale.

Registro giornaliero no 12771 del 26.08.2015 / CH55010705129 / 02347449

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 12.09.2013, p. 0/1073271). Acte de fondation modifié le 9 septembre 2013 sur des points non soumis à publication.

Registro giornaliero no 18365 del 11.12.2013 / CH55010705129 / 01238209

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 02.08.2013, p. 0/1010855). Debraine-Wannaz Danielle et Ricou Emmanuel ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveau membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Rojard David, de Gilly, à Etoy. Bovard Louis-Philippe est de et à Bourg-en-Lavaux et Monachon Pierre est de Montanaire.

Registro giornaliero no 13706 del 09.09.2013 / CH55010705129 / 01073271

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 08.04.2013, p. 0/7137998). Acte de fondation modifié le 23 juillet 2013, les faits déjà publiés ne sont pas modifiés.

Registro giornaliero no 11948 del 29.07.2013 / CH55010705129 / 01010855

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Nuovo recapito

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Cully, CH-550-1070512-9, créer, aménager et entretenir le Conservatoire Mondial du Chasselas et en assurer la pérennité (FOSC du 01.06.2010, p. 17/5655354). Par suite de fusion de communes, le siège devient Bourg-en-Lavaux.

Registro giornaliero no 5752 del 03.04.2013 / CH55010705129 / 07137998

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Cully, place d'Armes 2, 1096 Cully, CH-550-1070512-9. Nouvelle fondation.

Acte de fondation:
29 avril 2010.

But:
la fondation a pour but de créer, aménager et entretenir le Conservatoire Mondial du Chasselas et en assurer la pérennité. La fondation implantera une Collection représentative des différents types et clones de Chasselas répertoriés en Suisse et dans le monde sur proposition d'Agroscope (pour but complet cf. acte de fondation). Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation de 5 à 7 membres; organe de révision.

Membres du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Bovard Louis-Philippe, de et à Cully, président, Murisier François, d'Orsières, à Saint-Légier-La Chiésaz, vice-président, Debraine-Wannaz Danielle, du Mont-sur-Lausanne, à Cully, secrétaire et trésorière, Bolay Jean-Michel, de Pampigny, à Gimel, Mayor Jean-Philippe, d'Oulens-sous-Echallens, à Yens, Monachon Pierre, de Peyres-Possens, à Rivaz, et Ricou Emmanuel, de Prilly, à Cully.

Organe de révision:
Audict fiduciaire SA (CH-550-0085013-8), à Pully.

Tagebuch Nr. 9041 vom 26.05.2010
(05655354/CH55010705129)