Fondation de prévoyance TotalEnergies

Mutazione Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 06.09.2023, p. 0/1005832425). Duhamel Thomas n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil Gulacar Alev est nommé président et signe désormais collectivement à deux; ses pouvoirs sont modifiés en ce sens.

FUSC: 6 del 10.01.2024
Registro giornaliero: 341 del 05.01.2024
Numero di pubblicazione: HR02-1005931040
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 28.03.2023, p. 0/1005711483). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Lambert Jean-François, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FUSC: 172 del 06.09.2023
Registro giornaliero: 16212 del 01.09.2023
Numero di pubblicazione: HR02-1005832425
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 15.08.2022, p. 0/1005541431). Les povoirs de Gulacar Alev membre du conseil sont radiés. Les membres du conseil de fondation Lambert Jean-François, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux. Dunoyer ép. Bouvet Laurence, de France, à Ecublens (VD), est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

FUSC: 61 del 28.03.2023
Registro giornaliero: 5949 del 23.03.2023
Numero di pubblicazione: HR02-1005711483
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Nuovo scopo, Nuova ragione sociale

Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.10.2021, p. 0/1005321547).

Nouveau nom:
Fondation de prévoyance TotalEnergies.

Nouveau but:
assurer le personnel de TOTSA TotalEnergies Trading SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire; le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin; ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance; le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation; pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire; le Conseil de fondation peut décider que des entités suisses appartenant à la compagnie TotalEnergies adhèrent à la Fondation; chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel; cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation; l'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance; en aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 02.08.2022.

FUSC: 156 del 15.08.2022
Registro giornaliero: 14637 del 10.08.2022
Numero di pubblicazione: HR02-1005541431
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance TOTAL

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 20.04.2021, p. 0/1005154508). Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux. Dusausoy Emmanuelle, de France, à Genève, et Lambert Jean-François, de France, à Divonne les Bains, FRA, sont membres du conseil avec signature collective à deux.

FUSC: 209 del 27.10.2021
Registro giornaliero: 25930 del 22.10.2021
Numero di pubblicazione: HR02-1005321547
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance TOTAL

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Nuovo scopo, Nuova ragione sociale

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 19.11.2020, p. 0/1005027335).

Nouveau nom:
Fondation de prévoyance TOTAL.

Nouveau but:
La Fondation a pour but d'assurer le personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire. Le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin. Ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance. Le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation. Pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire. Le Conseil de fondation peut décider que des sociétés suisses appartenant au Groupe TOTAL adhèrent à la Fondation. Chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel. Cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation. L'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance. En aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 04.03.2021.

FUSC: 75 del 20.04.2021
Registro giornaliero: 7771 del 15.04.2021
Numero di pubblicazione: HR02-1005154508
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 16.07.2019, p. 0/1004677334). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FUSC: 226 del 19.11.2020
Registro giornaliero: 19973 del 16.11.2020
Numero di pubblicazione: HR02-1005027335
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.09.2018, p. 0/1004464535). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FUSC: 135 del 16.07.2019
Registro giornaliero: 13313 del 11.07.2019
Numero di pubblicazione: HR02-1004677334
Cantoni: GE

Mutazione Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 29.12.2017, p. 0/3963465). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FUSC: 187 del 27.09.2018
Registro giornaliero: 17230 del 24.09.2018
Numero di pubblicazione: HR02-1004464535
Cantoni: GE

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 11.08.2016, p. 0/2999901). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président, et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

Registro giornaliero no 23130 del 22.12.2017 / CHE-109.769.484 / 03963465

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 03.08.2015, p. 0/2302981). Les membres Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux.

Registro giornaliero no 13570 del 08.08.2016 / CHE-109.769.484 / 02999901

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 05.02.2015, p. 0/1973483). Les pouvoirs de Héritier Annick sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Courbet Isabelle, du et au Grand-Saconnex, secrétaire hors conseil.

Registro giornaliero no 12256 del 29.07.2015 / CH66008039853 / 02302981

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 12.01.2015, p. 0/1923609). Barbé Pierre n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Waymel Thomas, de France, à Chêne-Bougeries, est membre du conseil avec signature collective à deux.

Registro giornaliero no 1862 del 02.02.2015 / CH66008039853 / 01973483

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Duhamel Thomas est maintenant domicilié à Genève.

Registro giornaliero no 358 del 07.01.2015 / CH66008039853 / 01923609

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.06.2011, p. 0/6216762). L'inscription N° 15482 du 16.09.2010 (FOSC du 22.09.2010) est complétée en ce sens que Héritier Annick n'est plus membre du conseil; en revanche elle reste secrétaire hors conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 10180 vom 26.06.2012
(06742760/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.06.2011, p. 0/6216762).

Nouveau nom de l'autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance.

Tagebuch Nr. 9787 vom 20.06.2012
(06733888/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Domizil neu

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 16.05.2011, p. 0/6163128).

Adresse actuelle:
route de l'Aéroport 10, 1215 Genève.

Nouvelle autre adresse:
case postale 276, 1215 Genève 15.

Tagebuch Nr. 9951 vom 17.06.2011
(06216762/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.09.2010, p. 7/5822544).

Nouvelle adresse:
route de l'Aéroport 10, 1216 Cointrin.

Tagebuch Nr. 8040 vom 11.05.2011
(06163128/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 13.08.2009, p. 10/5195456). Vernay Anne-Sophie n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Sancey Ludovic, de France, à Annecy-le-Vieux, F, est membre du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 15482 vom 16.09.2010
(05822544/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 16.02.2009, p. 10/4881626). Les pouvoirs de Berge Didier, jusqu'ici membre du conseil, sont radiés. Duhamel Thomas, de France, à Ferney-Voltaire, F, est membre et président du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 12438 vom 07.08.2009
(05195456/CH66008039853)