ONE swiss bank SA

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 29.04.2024, p. 0/1006020745). Serres Valérie n'est plus membre de la direction; ses pouvoirs sont radiés.

SHAB: 86 vom 03.05.2024
Tagesregister: 8577 vom 30.04.2024
Meldungsnummer: HR02-1006025229
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 21.03.2024, p. 0/1005991916). Gallay Romuald et Zalad Konstantin ne sont plus membres de la direction; leurs pouvoirs sont radiés. Gaultier Brice Carel, désormais originaire de Collonge-Bellerive, jusqu'ici membre du comité de direction avec une signature collective à deux est désormais membre de la direction avec une signature collective à deux avec un adm., le directeur général ou un membre du comité de direction. Riccardi Gérard Steven, de Vernier, à Féchy, est membre du comité avec signature collective à deux.

SHAB: 82 vom 29.04.2024
Tagesregister: 8163 vom 24.04.2024
Meldungsnummer: HR02-1006020745
Kantone: GE

5 avril 2024

Convocation à l’Assemblée générale ordinaire des actionnaires de ONE swiss bank SA du 30 avril 2024

30 avril 2024 à 9h30 (CET)

Rue de Lausanne 78, 1202 Genève

Simultanément en visioconférence via Microsoft Teams (cf. p.3 - Informations)

Préambule

• Le rapport annuel de ONE swiss bank SA est disponible en ligne dans la section «Relations investisseurs».

Ordre du jour

1    Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2023 et du rapport annuel 2023

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 14.11.2023, p. 0/1005884854). Converset Aymeric est maintenant originaire de Genève.

SHAB: 57 vom 21.03.2024
Tagesregister: 5579 vom 18.03.2024
Meldungsnummer: HR02-1005991916
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Kapital neu

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 06.07.2023, p. 0/1005789308). Augmentation au moyen d'un capital-actions conditionnel, fondée sur la décision relative à l'octroi des droits du 20.04.2016, par l'émission de 456'250 actions de CHF 1, nominatives.

Capital-actions:
CHF 15'586'850, entièrement libéré, divisé en 15'586'850 actions de CHF 1, nominatives. Statuts modifiés le 28.09.2023.

SHAB: 221 vom 14.11.2023
Tagesregister: 21040 vom 09.11.2023
Meldungsnummer: HR02-1005884854
Kantone: GE

Convocation à l’Assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ONE swiss bank SA du 16 novembre 2023

16 novembre 2023 à 9h30 (CET)

Rue de Lausanne 78, 1202 Genève

Simultanément en visioconférence via Microsoft Teams

Préambule

Le Conseil d'administration de ONE swiss bank (ONE) fait suite à une demande de HPF Holding de Participations de Famille SA (HPF), détenteur de 4’916’490 actions ONE et représentant 31,54% des droits de vote, de convoquer une assemblée générale extraordinaire en novembre 2023 pour statuer sur les deux éléments ci-après soumis au vote.

Ordre du jour

1    Décotation des actions de ONE de la SIX Swiss Exchange conformément à l'article 698 al.2 ch.8 du Code suisse des obligations HPF a sollicité que la question de la décotation des titres de ONE soit soumise à l’assemblée générale.

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 03.05.2023, p. 0/1005738298). La procuration de Adé Catherine est radiée.

SHAB: 129 vom 06.07.2023
Tagesregister: 12651 vom 03.07.2023
Meldungsnummer: HR02-1005789308
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 20.02.2023, p. 0/1005683053). Statuts modifiés le 04.04.2023 sur des points non soumis à publication.

SHAB: 85 vom 03.05.2023
Tagesregister: 8364 vom 28.04.2023
Meldungsnummer: HR02-1005738298
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 06.04.2023, p. 0/1005719728). Berclaz Geneviève n'est plus administratrice; ses pouvoirs sont radiés. Zaninetti Françoise ne sont plus membres de la direction; leurs pouvoirs sont radiés. L'administrateur Binder Frédéric, maintenant domicilié à Veyrier, nommé président, et Favre Jean-Claude, nommé vice-président, continuent à signer collectivement à deux. Weidmann Hélène, de Les Clées, à Pully, est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

SHAB: 84 vom 02.05.2023
Tagesregister: 8258 vom 27.04.2023
Meldungsnummer: HR02-1005737322
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Domizil neu, Sitz neu

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 20.02.2023, p. 0/1005683053). Converset Aymeric, jusqu'ici membre de la direction, nommé membre du comité de direction, signe désormais collectivement à deux, sans autre restriction. Signature collective à deux a été conférée à Rampa Sandro, nommé membre de la direction; sa procuration est radiée.

Nouvelle adresse:
Rue de Lausanne 78, 1202 Genève.

SHAB: 68 vom 06.04.2023
Tagesregister: 6741 vom 03.04.2023
Meldungsnummer: HR02-1005719728
Kantone: GE

Ordre du jour et propositions du Conseil d’administration

1    Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2022 et du rapport annuel 2022. Les comptes audités présentent un bénéfice de CHF 657'876 et des fonds propres de CHF 43'298’997.

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale d’approuver les comptes annuels au 31 décembre 2022 et le rapport annuel 2022.

2    Décision relative à l’affectation du résultat au bilan au 31 décembre 2022. Considérant le résultat net 2022 de CHF 657'876 et la perte reportée au bilan de CHF 5'290’102, la perte au bilan s’élève à CHF 4'632'226.

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de couvrir la perte au bilan avec la réserve légale issue du bénéfice.

3    Versement d’un dividende.Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale le versement d’un dividende de CHF 0.15 par titre, soit au total CHF2’269’590 prélevés sur les réserves.

4    Décharge aux membres du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de donner pleine décharge aux administrateurs de ONE swiss bank SA pour leur gestion durant l’exercice 2022.

5    Élections au Conseil d’administration et au Comité de rémunération5.1 Membres du Conseil d’administration

Geneviève Berclaz n’a pas sollicité le renouvellement de son mandat pour des raisons personnelles.Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale la nomination d’un nouvel administrateur et la réélection individuelle, en qualité de membre du Conseil d’administration pour une durée de fonction d’un an, des autres administrateurs :

Le Conseil d’administration propose donc :

5.1.1      Alessandro Bizzozero, réélection5.1.2      Frédéric Binder, réélection5.1.3      Jean-Claude Favre, réélection5.1.4      Roland Müller-Ineichen, réélection5.1.5      Hélène Weidmann, élection en tant que nouvelle administratrice

Profil de Me Hélène Weidmann:Maître Hélène Weidmann est avocate associée au sein de l’Etude d’affaires nationale BianchiSchwald. Elle a 15 ans d’expérience dans le conseil aux entreprises privées et publiques ainsi qu’aux entrepreneurs. Experte dans le domaine des transactions commerciales et du droit boursier, Hélène est reconnue par SIX Swiss Exchange Regulation comme représentante agréée dans les domaines des emprunts, instruments dérivés et droits de participation. Elle est, par ailleurs, titulaire d’un LL.M. de la New York University School of Law obtenu après ses études de droit aux universités de Lausanne et Zurich.

5.2   Président du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale l’élection de Frédéric Binder en qualité de Président du Conseil d’administration pour une durée de fonction d’un an.

Frédéric est avocat conseil et administrateur indépendant. Il a occupé des postes de direction dans deux institutions bancaires privées, en Suisse et à l'étranger. Avec plus de 25 ans d'expérience, il apporte une expertise pragmatique et orientée solutions dans les domaines juridique, réglementaire, commercial et de gouvernance. Il est titulaire d'une licence en droit de l'Université de Genève et d'un Master en droit européen de l'Université Libre de Bruxelles.

5.3   Membres du Comité de rémunération

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale :

5.3.1      L’élection en qualité de membre du Comité de rémunération pour une durée de fonction d’un an de Frédéric Binder.5.3.2      L’élection en qualité de membre du Comité de rémunération pour une durée de fonction d’un an de Hélène Weidmann.

6    Élection du représentant indépendant. Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale la réélection de BFGB SA, Genève, en qualité de représentant indépendant au sens du Code des Obligations (Art. 689b et suivants), jusqu’à la fin de l’Assemblée générale ordinaire suivante.

7    Élection de l’organe de révision. Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de renouveler le mandat de PricewaterhouseCoopers SA en qualité d’organe de révision statutaire pour un mandat qui s’achèvera à la fin de l’Assemblée générale ordinaire suivante.

8    Rémunération du Conseil d’administration et du Comité de direction8.1 Vote consultatif sur le rapport de rémunération 2022:Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale d’approuver le rapport de rémunération 2022 dans le cadre d’un vote consultatif. 8.2  Conseil d’administrationLe Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale d’approuver la rémunération globale du Conseil d’administration d’un montant maximal de CHF 280'000.- net de contributions sociales ou TVA pour la période allant de l’Assemblée générale ordinaire 2023 jusqu’à l’Assemblée générale ordinaire de 2024.8.3 Comité de direction8.3.1 Rémunération fixeLe Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale d’approuver la rémunération globale fixe pour les membres du Comité de direction d’un montant maximal de CHF 2'000’000.- pour la période allant de l’Assemblée générale ordinaire 2023 jusqu’à l’Assemblée générale ordinaire 2024.8.3.2 Rémunération incitative variable :Le Conseil d’administration propose également que soient attribués des bonus aux membres du Comité de Direction pour un montant total de CHF 275'000.

9    Modification statutaire

Suite à la révision du droit des sociétés, ancrée dans le Code des Obligations (Art. 620 et suivants), le Conseil d’administration a décidé de mettre à jour les statuts (mise en œuvre des nouvelles dispositions de la loi, précision de certaines clauses et mise à jour au niveau de la forme). Le Conseil d’administration propose d’accepter les modifications proposées. Une note incluant un comparatif mettant en évidence les modifications apportées aux statuts est annexée au présent ordre du jour.

10  Divers et questions. Informations

L’Assemblée générale du 4 avril 2023 se tiendra en présentiel. Le Conseil d’administration est heureux d’accueillir les actionnaires dans le nouveau siège de la banque après deux ans de restriction d’accès en raison de la pandémie de Covid 19.

La possibilité de suivre l’Assemblée générale à distance est maintenue, cependant aucun vote ne sera accepté lors de l’Assemblée générale pour les actionnaires connectés à distance. Les actionnaires connectés à distance qui souhaitent exercer leurs droits de vote doivent donc envoyer à l’avance leurs instructions de vote par email au représentant indépendant, selon les modalités indiquées aux paragraphes « C. Demande de carte de vote et exercice des droits » et « D. Instructions de vote au représentant indépendant » ci-dessous.

Toute demande pour suivre l’Assemblée générale en visioconférence doit être adressée à investorrelations@oneswiss.com. Un lien pour suivre l’Assemblée générale par visioconférence Microsoft Teams sera envoyé par email en même temps que les documents de vote.

A.     Enregistrement des actions

L’enregistrement des actions sur le registre tenu par Computershare n’est pas automatique et doit être expressément demandé par l’actionnaire à la banque auprès de laquelle sont déposées ses actions (cf. guide « How to register my ONE shares? » dans la partie Relations investisseurs sur le site internet de ONE à l’adresse suivante : https://oneswissbank.com/#investors).

Aucune inscription d'actions nominatives ne sera effectuée dans le registre des actions entre le 17 mars 2023 -18h00 CET et le 5 avril 2023 - 08h00 CET.

Les détenteurs d’action(s) nominative(s) qui souhaitent exercer leurs droits de vote doivent donc enregistrer leurs actions et solliciter d’ici au 17 mars 2023 à 18h00 CET une carte de vote (cf. section C. Demande de documents de vote et exercice des droits).

B.     Documentation relative à l’Assemblée générale

Le rapport annuel, le rapport de rémunération et les rapports de révision pour l’exercice 2022 sont à disposition sur le site internet de ONE à l’adresse suivante : https://oneswissbank.com/#investors

C.    Demande de carte de vote et exercice des droits

Conformément à l’article 16 des statuts du 10 mars 2022 de ONE, seuls les actionnaires inscrits au registre des actions en date du 17 mars 2023 à 18h00 CET pourront exercer leurs droits de vote lors de l’Assemblée générale.

Les documents nécessaires à l’exercice de leurs droits de vote doivent être demandés avant le 17 mars 2023 18h00 CET par email à l’adresse suivante : investorrelations@oneswiss.com

Les documents de vote seront adressés par email. Aucune carte de vote ne sera remise le jour même de l’Assemblée générale.

Aucun vote ne sera possible à distance durant l’Assemblée générale ordinaire. Les actionnaires souhaitant se connecter à distance devront avoir transmis leurs instructions de votes au préalable au représentant indépendant.

D.     Instructions de vote au représentant indépendant: elles peuvent être transmises :

1. Par email à BFGB SA à l’attention de Monsieur Gianfranco Bonzanigo : bfgb@bluewin.ch. La procuration en faveur du représentant indépendant ainsi que le formulaire contenant les instructions nécessaires et la carte de vote doivent lui être remis directement par l'actionnaire au plus tard le 30 mars 2023 à 18h00 CET.
2. Par voie électronique sur le portail gvote de Computershare à l’adresse suivante : gvote.ch . La participation par voie électronique, respectivement tout changement aux instructions transmises par voie électronique sont possibles  jusqu'au 30 mars 2023, 24h00 CET

E.     Questions au Conseil d’administration / propositions pour l’ordre du jour. Les actionnaires qui le souhaitent peuvent poser leurs questions ou soumettre des propositions à l’ordre du jour par écrit à la Présidente du Conseil d’administration, ONE swiss bank SA, Chemin des Mines 9, 1202 Genève, au plus tard le 17 mars 2023 à 18h00 CET.

Genève, le 9 mars 2023

ONE swiss bank SA - Le Conseil d’administration

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 09.01.2023, p. 0/1005647965). Les pouvoirs de Kuhn Alessandro ainsi que la procuration de Gonzalez Ismael sont radiés. Procuration collective à deux, avec un administrateur, le directeur général ou un membre du comité de direction a été conférée à Elizalde Amanda, de Kirchberg SG, à Genève.

SHAB: 35 vom 20.02.2023
Tagesregister: 3203 vom 15.02.2023
Meldungsnummer: HR02-1005683053
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 20.10.2022, p. 0/1005587925). Signature collective à deux avec un administrateur, le directeur général ou un membre du comité de direction a été conférée à Nunez Criado Federico, d'Espagne, à Cologny, membre de la direction.

SHAB: 5 vom 09.01.2023
Tagesregister: 165 vom 04.01.2023
Meldungsnummer: HR02-1005647965
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 18.03.2022, p. 0/1005430919). Signature collective à deux, avec un administrateur, le directeur général ou un membre du comité de direction a été conférée à Zanolin Thuy Linh Caroline, de Lausanne, à Genève, membre de la direction.

SHAB: 204 vom 20.10.2022
Tagesregister: 18856 vom 17.10.2022
Meldungsnummer: HR02-1005587925
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Kapital neu

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 13.12.2021, p. 0/1005355982). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 20.04.2016, porté de CHF 14'430'600 à CHF 15'130'600 par l'émission de 700'000 actions de CHF 1, nominatives.

Capital-actions:
CHF 15'130'600, entièrement libéré, divisé en 15'130'600 actions de CHF 1, nominatives. Statuts modifiés le 10.03.2022.

SHAB: 55 vom 18.03.2022
Tagesregister: 5008 vom 15.03.2022
Meldungsnummer: HR02-1005430919
Kantone: GE

Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire 2022 des actionnaires de ONE swiss bank SA

Jeudi 7 avril 2022 à 9h30 (CET) en visioconférence via Microsoft Teams

Ordre du jour et propositions du Conseil d’administration

1       Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2021 et du rapport annuel 2021

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée Générale d’approuver les comptes annuels au 31 décembre 2021 et le rapport annuel 2021.

2       Décharge aux membres du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée Générale de donner pleine décharge :

2.1  Aux anciens administrateurs de Banque Profil de Gestion SA pour leur gestion durant l’exercice 2021 avant la fusion ;

2.2  Aux anciens administrateurs de One Swiss Bank SA pour leur gestion durant l’exercice 2021 avant la fusion ;

2.3  Aux administrateurs actuels de la structure fusionnée ONE swiss bank SA pour leur gestion durant l’exercice 2021 suite à la fusion.

3       Décision relative à l’affectation du résultat au bilan au 31 décembre 2021

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée Générale de reporter à nouveau la perte statutaire de CHF 5'290'102.

4       Information sur l’utilisation du capital conditionnel

Lors de l'Assemblée Générale du 20 avril 2016, les actionnaires ont accepté l’émission d’un capital conditionnel de 2’150'000 actions soumise au respect de certaines conditions dans le cadre d’un plan de « stock-option ».
Le 21 mai 2021, un collaborateur a exercé son droit au capital conditionnel sur 700'000 actions.

Le capital conditionnel restant au 31 décembre 2021 est constitué de 1'450'000 actions.

Il est prévu de distribuer des options portant sur une partie des 1'450'000 actions en 2022, notamment en faveur des membres du Comité de Direction.

5       Élections au Conseil d’administration et au Comité de rémunération

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 22.11.2021, p. 0/1005339686). Les pouvoirs de Cramer Patrick, Doyon Jean-Philippe et Trentini Lorenzo sont radiés. La procuration de Chassot Ariane est radiée. Gallay Romuald est maintenant domicilié à Carouge GE.

SHAB: 242 vom 13.12.2021
Tagesregister: 29534 vom 08.12.2021
Meldungsnummer: HR02-1005355982
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 10.09.2021, p. 0/1005289353). Procuration collective à deux, avec un administrateur, le directeur général ou un membre du comité de direction a été conférée à Gonzalez Ismael, de et à Carouge GE.

SHAB: 227 vom 22.11.2021
Tagesregister: 27961 vom 17.11.2021
Meldungsnummer: HR02-1005339686
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 02.07.2021, p. 0/1005237793). Les pouvoirs de Carderinis Laurent sont radiés. La procuration de Ramada da Cunha Matos Manuel José est radiée. Gaultier Brice Carel, maintenant domicilié à Cologny et jusqu'ici directeur général adjoint et Kuhn Alessandro, jusqu'ici directeur général adjoint, sont nommés membres du comité de direction et continue à signer collectivement à deux. Ballaman Martial, jusqu'ici directeur adjoint, Brynda Marcin, jusqu'ici sous-directeur, Christen François, jusqu'ici directeur adjoint, Cini Filippo, jusqu'ici directeur adjoint, Converset Aymeric, jusqu'ici directeur adjoint, Cramer Patrick, jusqu'ici directeur général adjoint, Doyon Jean-Philippe, jusqu'ici sous-directeur, Duran Cheda David, jusqu'ici sous-directeur, Gallay Romuald, maintenant domicilié à La Rippe, jusqu'ici directeur, Rollo Vincenzo, jusqu'ici directeur, Serres Valérie, jusqu'ici sous-directrice, Trentini Lorenzo, jusqu'ici directeur général adjoint et Wilde Nadia, jusqu'ici directrice, sont nommés membre de la direction et signent collectivement à deux avec un administrateur, le directeur général ou un membre du comité de direction.

SHAB: 176 vom 10.09.2021
Tagesregister: 22186 vom 07.09.2021
Meldungsnummer: HR02-1005289353
Kantone: GE

Mutation ONE swiss bank SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Domizil neu, Sitz neu

ONE swiss bank SA, à Genève, CHE-103.160.304 (FOSC du 18.06.2021, p. 0/1005222490).

Nouvelle adresse:
Chemin des Mines 9, 1202 Genève.

SHAB: 126 vom 02.07.2021
Tagesregister: 15395 vom 29.06.2021
Meldungsnummer: HR02-1005237793
Kantone: GE