Fondation Internationale de l'Arche

Mutation Fondation Internationale de l'Arche

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Revisionsstelle neu

Fondation Internationale de l'Arche, à Versoix, CHE-115.996.597 (FOSC du 21.06.2021, p. 0/1005224121). Weir James, Jaubert Jacques, Pawle Oliver et de Laage de Meux Bruno ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs de Weir James sont radiés. Le membre du conseil de fondation Delloye Michel, nommé président, signe désormais individuellement. Le membre du conseil de fondation de Pracomtal Antoine est nommé vice-président sans signature. Fiduciaire Alcantar SA n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
Revidor - Société Fiduciaire SA (CHE-100.763.848), à Genève.

SHAB: 137 vom 18.07.2022
Tagesregister: 13148 vom 13.07.2022
Meldungsnummer: HR02-1005523553
Kantone: GE

Mutation Fondation Internationale de l'Arche

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Internationale de l'Arche, à Versoix, CHE-115.996.597 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Lanier Jean, Faucon Guillaume, de Luxembourg Princesse Marie-Astrid, Fontaine Patrick, Mancini Stefania et Motel Jacques ne sont plus membres du conseil; les pouvoirs des deux premiers sont radiés. Weir James, jusqu'ici vice-président, nommé président, signe désormais individuellement. Cates-Carney Anastasia, des USA, à Tacoma, USA, sans signature, de Laage de Meux Bruno, de France, à Paris, F, sans signature, Delloye Michel, de Belgique, à Bruxelles, B, sans signature, Jaubert Jacques, de France, à Palavas les flots, F, sans signature, Pawle Oliver, de Grande-Bretagne, à Londres, GB, sans signature, et Posner Stephan, de France, à Versailles, F, sans signature sont membres du conseil.

SHAB: 117 vom 21.06.2021
Tagesregister: 13961 vom 16.06.2021
Meldungsnummer: HR02-1005224121
Kantone: GE

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Internationale de l'Arche, à Versoix, CH-660-2255010-8 (FOSC du 24.05.2011, p. 0/6175522). Vermot Bernard, Odendall Marc et Pascal Jean-Christophe ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil de fondation Lanier Jean, nommé président, signe désormais individuellement. Faucon Guillaume, de France, à Loperhet, F, trésorier, est membre du conseil de fondation avec signature individuelle. Weir James, de Grande-Bretagne, à Paris, F, vice-président, de Pracomtal Antoine, de France, à Paris, F, Fontaine Patrick, de France, à Cognac, F, Mancini Stefania, d'Italie, à Rome, I, Mathieu Francis, de France, à Saint-Sulpice (VD), et Motel Jacques, de France, à Paris, F, et Princesse Marie-Astrid de Luxembourg, du Luxembourg, à Genève, sont membres du conseil de fondation sans signature.

Tagesregister-Nr. 13528 vom 09.08.2013 / CH66022550108 / 01027675

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Internationale de l'Arche, à Versoix, CH-660-2255010-8 (FOSC du 22.09.2010, p. 7/5822516).

Autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur.

Tagebuch Nr. 8455 vom 19.05.2011
(06175522/CH66022550108)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation Internationale de l'Arche, à Versoix, La Corolle, chemin d'Écogia 26, 1290 Versoix, CH-660-2255010-8. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 08.09.2010.

But:
soutenir moralement et financièrement la mission de l'Arche Internationale visant à fédérer l'ensemble des communautés de l'Arche dans le monde qui sont au service de l'accueil, de la promotion et de l'insertion sociale des personnes ayant une déficience intellectuelle et de leurs familles, à clarifier et à définir les éléments essentiels à la Fédération; promouvoir la diversité et la solidarité par-delà les frontières géographiques ou psychologiques et les valeurs de la Fédération de sorte qu'elles soient vécues en harmonie avec les cultures, les traditions et le contexte socio-économique local; aider à la création, au développement et au fonctionnement de nouvelles communautés de l'Arche dans le monde, spécialement dans les pays les plus défavorisés où les ressources nécessaires ne peuvent provenir que de la générosité de donateurs privés; soutenir toutes les initiatives visant à promouvoir la mission de l'Arche dans le monde et de promouvoir auprès des autorités publiques ainsi que des autorités religieuses et morales la valeur et la place des personnes ayant une déficience intellectuelle dans le respect des différences culturelles et de la diversité des contextes locaux (cf. acte de fondation pour but complet). Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation et organe de révision.

Conseil de fondation:
Vermot Bernard, de Neuchâtel, à Villars-sur-Glâne, président, Lanier Jean, de France, à Paris, F, Odendall Marc, de France, à Genève, et Pascal Jean-Christophe, du Canada, à Montreal, CAN, tous avec signature collective à deux.

Organe de révision:
Fiduciaire Alcantar SA (CH-660-0185969-9), à Genève.

Tagebuch Nr. 15457 vom 16.09.2010
(05822516/CH66022550108)