Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 19.01.2017, p. 0/3294255). Bolay Jean-Michel et Mayor Jean-Philippe ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveaux membres du conseil de fondation sans signature:
Paccot Laura, de et à Féchy, Spring Jean Laurent, de Kirchenthurnen, à Nax, et Viret Olivier, de Jorat-Menthue, à Begnins.

Tagesregister-Nr. 14625 vom 01.09.2017 / CHE-115.708.019 / 03737135

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 31.08.2015, p. 0/2347449). L'autorité de surveillance a révoqué la dispense d'organe de révision octroyée à la Fondation par décision du 28 octobre 2016. Audict fiduciaire SA (CH-550-0085013-8) n'est plus organe de révision.

Tagesregister-Nr. 1000 vom 16.01.2017 / CHE-115.708.019 / 03294255

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CHE-115.708.019 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale.

Tagesregister-Nr. 12771 vom 26.08.2015 / CH55010705129 / 02347449

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 12.09.2013, p. 0/1073271). Acte de fondation modifié le 9 septembre 2013 sur des points non soumis à publication.

Tagesregister-Nr. 18365 vom 11.12.2013 / CH55010705129 / 01238209

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 02.08.2013, p. 0/1010855). Debraine-Wannaz Danielle et Ricou Emmanuel ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveau membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Rojard David, de Gilly, à Etoy. Bovard Louis-Philippe est de et à Bourg-en-Lavaux et Monachon Pierre est de Montanaire.

Tagesregister-Nr. 13706 vom 09.09.2013 / CH55010705129 / 01073271

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-1070512-9 (FOSC du 08.04.2013, p. 0/7137998). Acte de fondation modifié le 23 juillet 2013, les faits déjà publiés ne sont pas modifiés.

Tagesregister-Nr. 11948 vom 29.07.2013 / CH55010705129 / 01010855

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Cully, CH-550-1070512-9, créer, aménager et entretenir le Conservatoire Mondial du Chasselas et en assurer la pérennité (FOSC du 01.06.2010, p. 17/5655354). Par suite de fusion de communes, le siège devient Bourg-en-Lavaux.

Tagesregister-Nr. 5752 vom 03.04.2013 / CH55010705129 / 07137998

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation du Conservatoire Mondial du Chasselas, à Cully, place d'Armes 2, 1096 Cully, CH-550-1070512-9. Nouvelle fondation.

Acte de fondation:
29 avril 2010.

But:
la fondation a pour but de créer, aménager et entretenir le Conservatoire Mondial du Chasselas et en assurer la pérennité. La fondation implantera une Collection représentative des différents types et clones de Chasselas répertoriés en Suisse et dans le monde sur proposition d'Agroscope (pour but complet cf. acte de fondation). Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation de 5 à 7 membres; organe de révision.

Membres du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Bovard Louis-Philippe, de et à Cully, président, Murisier François, d'Orsières, à Saint-Légier-La Chiésaz, vice-président, Debraine-Wannaz Danielle, du Mont-sur-Lausanne, à Cully, secrétaire et trésorière, Bolay Jean-Michel, de Pampigny, à Gimel, Mayor Jean-Philippe, d'Oulens-sous-Echallens, à Yens, Monachon Pierre, de Peyres-Possens, à Rivaz, et Ricou Emmanuel, de Prilly, à Cully.

Organe de révision:
Audict fiduciaire SA (CH-550-0085013-8), à Pully.

Tagebuch Nr. 9041 vom 26.05.2010
(05655354/CH55010705129)