Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 16.02.2024, p. 0/1005963802). Procuration collective à deux est conférée à Morlier Delphine Brigitte Régine, de Dielsdorf, à Bern, et Zahnd Eric Jean-Pierre, de et à Orbe.

FOSC: 58 du 22.03.2024
Registre journalier: 6212 du 19.03.2024
Numéro de publication: HR02-1005992806
Cantons: VD

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 12.02.2024, p. 0/1005959022). Procuration collective à deux est conférée à Perrier Stéphanie, de Sion, à Prilly, et Streit Clemens, de Wald (BE), à Genève.

FOSC: 33 du 16.02.2024
Registre journalier: 3443 du 13.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005963802
Cantons: VD

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 21.11.2023, p. 0/1005890268). Gilliéron Alain, dont la signature est radiée, Brunetti Stefano, Canart Damien, Chaubert Jean-Philippe, Cherix Georges, Company Xavier, Dubuis Etienne, Duperrut Olivier, Hildbrand Pierre-Antoine, Laabar-Maâmar Loubna, Laijed Tana, Litzistorf Spina Natacha, Moeschler Emilie, Müller Achtari Laurence, Payot David, Radice Jean-Louis et Rivron Laurent Joël, les seize sans signature, ne sont plus administrateurs. Reichen Gilgian, qui est nommé vice-président, signe désormais collectivement à deux. Germond Nordmann Florence et Sutter Patrick signent désormais collectivement à deux. Badoux Marc est nommé secrétaire hors conseil. Solioz Mathys Patricia, qui n'est plus secrétaire hors conseil et directrice, est nommée directrice générale. Brélaz Alexandre, de Lutry, à Crissier, sans signature, et Meyrat Pierre André, de Tramelan, à Neuchâtel, sans signature, sont membres du conseil d'administration. Statuts modifiés le 06.12.2023.

Nouveau but:
la société a pour buts: 1. proposer, développer, organiser, gérer et mettre en oeuvre des solutions de transports publics dans la région et l'agglomération lausannoise; 2. développer et fournir des services contribuant à cette mission; 3. appuyer les autorités pour améliorer la qualité de vie et oeuvrer au développement durable du territoire desservi. Aux fins d'atteindre ses buts, la société peut prendre des participations directes ou indirectes, majoritaires ou minoritaires dans des entreprises tierces de droit suisse.

Nouvel organe de publication:
Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux actionnaires:
par courrier postal ou par email.

FOSC: 29 du 12.02.2024
Registre journalier: 3048 du 07.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005959022
Cantons: VD

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 16.11.2023, p. 0/1005886935). Procuration collective à deux est conférée à Roubaty Quentin Guy, de Matran, à Pully.

FOSC: 226 du 21.11.2023
Registre journalier: 19711 du 16.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005890268
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 09.10.2023, p. 0/1005856075). Procuration collective à deux est conférée à Duchesne Sébastien Jean-Pierre Marie, de France, à Morges.

FOSC: 223 du 16.11.2023
Registre journalier: 19324 du 13.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005886935
Cantons: VD

CONVOCATION

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqué·e·s à l’Assemblée générale extraordinaire des Transports publics de la région lausannoise SA, le mercredi 6 décembre 2023, à 16h00, au siège de la société, Chemin du Closel 15 à 1020 Renens (salle Palaz, 8^ème étage).

Le Conseil d'administration soumet à l'Assemblée générale extraordinaire les points à l'ordre du jour et les résolutions suivants:

1.     Nouveaux statuts tl

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale extraordinaire d’abroger dans leur entier les statuts actuels et d’adopter formellement les nouveaux statuts tl tels qu’approuvés par le Conseil d’administration et de déléguer la signature desdits statuts à la présidente et au vice-président.

Ils contiennent une nouvelle formulation des buts de la société libellés de la manière suivante :

"La société a pour buts :

1. proposer, développer, organiser, gérer et mettre en œuvre des solutions de transports publics dans la région et l’agglomération lausannoise ;
2. développer et fournir des services contribuant à cette mission ;
3. appuyer les autorités pour améliorer la qualité de vie et œuvrer au développement durable du territoire desservi.

Aux fins d'atteindre ses buts, la société peut prendre des participations directes ou indirectes, majoritaires ou minoritaires dans des entreprises tierces de droit suisse."

2.      Mutations au sein du Conseil d’administration

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale extraordinaire, conformément aux nouveaux statuts (art. 11 al. 2 et art. 21), lesquels fixent le nombre de membres du Conseil d’administration au maximum de seize :

• de mettre fin avec effet immédiat aux mandats des trois membres élus par l’Assemblée générale et de prendre acte de la fin de mandat avec effet immédiat de certains autres membres délégués par des collectivités publiques ;

• de confirmer le membre Monsieur Thierry Gay-Crosier, logisticien au sein des Transports publics de la région lausannoise SA, comme administrateur proposé par les associations du personnel jusqu’à l’Assemblée générale ordinaire approuvant les comptes statutaires 2025 et qui se tiendra d’ici au 30 juin 2026.

3.     Divers

Tout actionnaire peut se faire représenter à l’Assemblée générale extraordinaire au moyen de la procuration prescrite par le Conseil d’administration. Chaque actionnaire peut obtenir les nouveaux statuts et la procuration sur demande écrite en justifiant de sa qualité d’actionnaire. Le texte des nouveaux statuts est en outre disponible pour consultation au siège social.

Ainsi fait à Renens, le 14 novembre 2023.

Transports publics de la région lausannoise SA

Le Conseil d’administration

Tinetta Maystre, Présidente

Patricia Solioz Mathys, Secrétaire

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouvel organe de révision

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 09.10.2023, p. 0/1005856075). Procuration collective à deux est conférée à Conte Fabien, de France, à Epalinges. La procuration de Cuilleret Arnaud est éteinte. Deloitte SA (CHE-281.829.115) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
MAZARS SA (CHE-281.111.934), à Lausanne.

FOSC: 220 du 13.11.2023
Registre journalier: 19022 du 08.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005883536
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 20.09.2023, p. 0/1005842064). Procuration collective à deux est conférée à Monnat Jean-Christophe, de Lausanne, à Bernex, et Partouche-Ruzzin Laura, de Lengnau (AG), à Gilly.

FOSC: 195 du 09.10.2023
Registre journalier: 16369 du 04.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005856075
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 24.04.2023, p. 0/1005730814). La procuration de Barbou Samuel Joseph, Barreiro Cortizo José Antonio, Bourquard Valérie, Fournier Karen, et Laurent Emmanuel est éteinte.

FOSC: 182 du 20.09.2023
Registre journalier: 15227 du 15.09.2023
Numéro de publication: HR02-1005842064
Cantons: VD

CONVOCATION

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqué·e·s à l’Assemblée générale ordinaire des Transports publics de la région lausannoise SA, le mardi 13 juin 2023, à 16h00, à la Salle de Spectacles de Renens, Rue de Lausanne 37.

Le Conseil d’administration soumet à l’Assemblée générale les points à l’ordre du jour et les résolutions suivants :

1.     

Validation du procès-verbal du 15 juin 2022

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de valider le procès-verbal du 15 juin 2022.

2.     

Approbation du rapport financier et des comptes de l’exercice 2022

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale d’approuver le rapport financier et les comptes de l’exercice 2022, lesquels incluent :

3.     

Décharge aux membres du Conseil d’administration et aux membres de la Direction tl pour l’exercice 2022

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de donner décharge de leur gestion aux membres du Conseil d’administration et aux membres de la Direction tl pour l’exercice 2022.

4.     

Nomination des administrateur·rice·s

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de prendre acte que le Conseil d’Etat a désigné le second représentant de l’Etat de Vaud au Conseil d’administration tl, cela à partir du 20 mars 2023 (cf. statuts tl art. 22a).

5.     

Mandat de l’organe de révision – Adjudication MP 2022.05.547 « Révision des comptes »

Résolution :

Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale de nommer son nouvel organe de révision pour les exercices 2023 à 2025 (selon adjudication MP 2022.05.547 et statuts tl art. 12a).

6.     

Divers

Le rapport financier et les comptes de l’exercice 2022, le rapport de révision, le rapport d’activité 2022 et le procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2022 sont mis à disposition des actionnaires au siège social de la société et sur une plateforme documentaire dont le lien leur est transmis par courrier postal.

Ainsi fait à Renens, le 16 mai 2023.

Transports publics de la région lausannoise SA

Le Conseil d’administration

Tinetta Maystre, Présidente

Patricia Solioz Mathys, Secrétaire

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 07.03.2023, p. 0/1005695086). Barbey Alain, de La Brillaz, à Sion, est membre du conseil d'administration, sans signature. Procuration collective à deux est conférée à Samaha Antoine, du Liban, à Lausanne.

FOSC: 78 du 24.04.2023
Registre journalier: 6800 du 19.04.2023
Numéro de publication: HR02-1005730814
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 29.11.2022, p. 0/1005615527). Procuration collective à deux est conférée à Karamoko Nathalie, de France, à Prilly.

FOSC: 46 du 07.03.2023
Registre journalier: 4196 du 02.03.2023
Numéro de publication: HR02-1005695086
Cantons: VD

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

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Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 01.11.2022, p. 0/1005595122). Procuration collective à deux est conférée à Chopard Michaël, de Genève, à Longirod.

FOSC: 232 du 29.11.2022
Registre journalier: 21893 du 24.11.2022
Numéro de publication: HR02-1005615527
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 10.10.2022, p. 0/1005579700). La procuration de Dufaut Sébastien, Maillard Eric Joseph et Mayama Henri est éteinte.

FOSC: 212 du 01.11.2022
Registre journalier: 20145 du 27.10.2022
Numéro de publication: HR02-1005595122
Cantons: VD

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Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 22.07.2022, p. 0/1005527515). Procuration collective à deux est conférée à Verratti Lehmann Vincenzina, de Langnau im Emmental, à Yverdon-les-Bains.

FOSC: 196 du 10.10.2022
Registre journalier: 18703 du 05.10.2022
Numéro de publication: HR02-1005579700
Cantons: VD

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 22.03.2022, p. 0/1005432887). Pain John Franck, sans signature, n'est plus administrateur. Laijed Tana, de Prilly, à Moudon, est membre du conseil d'administration, sans signature.

FOSC: 141 du 22.07.2022
Registre journalier: 14173 du 19.07.2022
Numéro de publication: HR02-1005527515
Cantons: VD

CONVOCATION

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqué.e.s à l’Assemblée Générale Ordinaire des Transports publics de la région lausannoise SA, le mercredi 15 juin 2022, à 16h00, à la Grande-salle de Bussigny, rue de Lausanne 1.

Le Conseil d’Administration soumet à l’Assemblée Générale les points à l’ordre du jour et les résolutions suivants :

1.      Validation du procès-verbal du 16 juin 2021

Résolution

Le Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale de valider le procès-verbal du 16 juin 2021.

2.      Approbation du rapport annuel et des comptes de l’exercice 2021

Résolution

Le Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale d’approuver le rapport annuel et les comptes de l’exercice 2021, lesquels incluent :

• le rapport de l’organe de révision ;
• une utilisation de la réserve pour résultats futurs du réseau régional de CHF 144'388.00 ; ce montant couvre la perte de l’exercice 2021 ;
• une utilisation de la réserve STD de CHF 38'455.00 ; ce montant couvre la perte de l’exercice 2021.

3.      Décharge aux membres du Conseil d’Administration et aux membres de la Direction pour l’exercice 2021

Résolution

Le Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale de donner décharge de leur gestion aux membres du Conseil d’Administration tl et aux membres de la Direction tl pour l’exercice 2021.

4.      Nomination des administrateurs

Résolution

Le Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale :

• de nommer Monsieur Tana Laijed, conducteur, représentant du syndicat SEV (art. 22 d), jusqu’à la fin de la législature en 2026, en remplacement de Monsieur John Pain.

L’Assemblée Générale prend acte :

• du renouvellement du mandat de Madame Tinetta Maystre par le Conseil d’Etat du Canton de Vaud (art. 22a) pour une durée de 3 ans ;
• que le Conseil d’Etat ne désigne pas son second représentant au Conseil d’administration (art. 22a) ;
• que la BCV renonce à être représentée au Conseil d’administration (art. 22g) ;
• que Monsieur Olivier Duperrut, représentant des communes desservies uniquement par le trafic régional, a été désigné en remplacement de Monsieur Patrice Guenat (art. 22d).

5.      Divers

Le rapport d’activité et les comptes de l’exercice 2021, le rapport de révision, le procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 16 juin 2021 sont mis à disposition des actionnaires au siège social de la société et sur une plateforme documentaire dont le lien leur est transmis par courrier postal.

Ainsi fait à Renens, le 17 mai 2022.

Transports publics de la région lausannoise sa

Le Conseil d’Administration

Tinetta Maystre, Présidente

Patricia Solioz Mathys, Secrétaire

Mutation Transports Publics de la Région Lausannoise sa

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Transports Publics de la Région Lausannoise sa, à Renens (VD), CHE-105.976.854 (FOSC du 15.02.2022, p. 0/1005406250). Theumann Cécile, inscrite sans signature, n'est plus administrateur. Dubuis Etienne, de Rossinière, à Saint-Sulpice (VD), est membre du conseil d'administration, sans signature.

FOSC: 57 du 22.03.2022
Registre journalier: 5569 du 17.03.2022
Numéro de publication: HR02-1005432887
Cantons: VD