SpineArt SA

Mutation SpineArt SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.12.2023, p. 0/1005910558). Les pouvoirs de Godefroy Dimitri sont radiés.

FOSC: 34 du 19.02.2024
Registre journalier: 3293 du 14.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005965186
Cantons: GE

Mutation SpineArt SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.12.2023, p. 0/1005910558). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, par décision du 05.02.2024; pour les détails, voir les statuts.

FOSC: 33 du 16.02.2024
Registre journalier: 3187 du 13.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005963898
Cantons: GE

Mutation SpineArt SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 06.12.2023, p. 0/1005903260). L'inscription 21849 du 21.11.2023 (FOSC du 24.11.2023, p. 0/1005893802) est rectifiée en ce sens que le capital est de CHF 324'921.72, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts (et non de CHF 325'324.11, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts).

FOSC: 243 du 14.12.2023
Registre journalier: 23304 du 11.12.2023
Numéro de publication: HR02-1005910558
Cantons: GE

Mutation SpineArt SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.11.2023, p. 0/1005893802). L'inscription 19723 du 20.10.2023 (FOSC du 25.10.2023, p. 0/1005869104) est rectifiée en ce sens que le capital est de CHF 324'585, 32, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts (et non de CHF 324'987, 71, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts).

FOSC: 237 du 06.12.2023
Registre journalier: 22700 du 01.12.2023
Numéro de publication: HR02-1005903260
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.11.2023, p. 0/1005880226). Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 324'987, 71 à CHF 325'324, 11 par l'émission de 33'640 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 325'324, 11, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Le conseil d'administration a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 06.11.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 06.11.2023.

FOSC: 229 du 24.11.2023
Registre journalier: 21849 du 21.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005893802
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 25.10.2023, p. 0/1005869104). Les pouvoirs de Pennesi Franck et Yakete Nathalie sont radiés. L'administrateur Mugnier Stéphane se nomme désormais Mugnier-Jacob Stéphane et est maintenant originaire de Genève. Signature collective à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephan Cori a été conférée à Godefroy Dimitri, de France, à Reignier, FRA, directeur, Lazzarotto Fanny, de France, à Morges, directrice et Lok Maxime, de France, à Echenevex, FRA, directeur.

FOSC: 217 du 08.11.2023
Registre journalier: 20661 du 03.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005880226
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 05.10.2023, p. 0/1005853974). Augmentation ordinaire du capital-actions, dans la limite de la marge de fluctuation du capital, porté de CHF 323'656, 09 à CHF 324'987, 71 par l'émission de 92'923 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts, et par la création d'un capital-participation de CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts.

Capital-actions:
CHF 324'987, 71, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts.

Capital-participation:
CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Statuts modifiés le 11.10.2023.

FOSC: 207 du 25.10.2023
Registre journalier: 19723 du 20.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005869104
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.09.2023, p. 0/1005834502). Statuts modifiés le 22.09.2023 sur un point non soumis à publication.

FOSC: 193 du 05.10.2023
Registre journalier: 18169 du 02.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005853974
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.10.2022, p. 0/1005589753). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 16.08.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 16.08.2023.

FOSC: 174 du 08.09.2023
Registre journalier: 16463 du 05.09.2023
Numéro de publication: HR02-1005834502
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 13.07.2022, p. 0/1005520279). Les directeurs Birmingham Dervilla, Domange Romain, Goetgheluck Edouard, de Buchère de l'Epinois François Xavier et Yakete Nathalie signent désormais collectivement à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephen Cori, leurs pouvoirs sont modifiés en ce sens. Signature collective à deux a été conférée à Poggiali Gino, de France, à Milvignes et Stalder Yoann, de Rüegsau, à Les Hôpitaux-Neufs, FRA, directeurs.

FOSC: 206 du 24.10.2022
Registre journalier: 19090 du 19.10.2022
Numéro de publication: HR02-1005589753
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 11.04.2022, p. 0/1005448468). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 315'952, 74 à CHF 316'339.74 par l'émission de 38'700 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 316'339.74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'075'870 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 316'339.74 à CHF 323'656, 09 par l'émission de 731'635 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 323'656, 09, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'807'505 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décision du 23.06.2022; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022.

FOSC: 134 du 13.07.2022
Registre journalier: 12893 du 08.07.2022
Numéro de publication: HR02-1005520279
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 09.03.2022, p. 0/1005423585). Les pouvoirs de Ventura Jérôme Vincent Albert sont radiés. L'administrateur vice-président Levieux Jérôme, maintenant domicilié à Saint-Martin Le Vinoux, FRA, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. L'administrateur Mugnier Stéphane, maintenant domicilié à Genève, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. Signature collective à deux a été conférée à Cori Stephan, de Churwalden, à Prangins, directeur, Amblard Guillaume, de France, à Chavannaz, FRA, directeur, Erlingher Alessia, d'Italie, à New York, USA, directrice, Pennesi Franck, de France, à Saint-Rémy-de-Provence, FRA, directeur. Signature collective à deux, avec Trividic Jérôme ou Cori Stephan, a été conférée à Birmingham Dervilla, d'Irlande, à Nyon, directrice, de Buchère de l'Epinois François Xavier, de France, à Menthon-Saint-Bernard, FRA, directeur, Domange Romain, de France, à Veyrier-du-Lac, FRA, directeur, Goetgheluck Edouard, de France, à Founex, directeur, et Yakete Nathalie, de France, à Montreux, directrice

FOSC: 71 du 11.04.2022
Registre journalier: 6652 du 06.04.2022
Numéro de publication: HR02-1005448468
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.12.2020, p. 0/1005060212). Trividic Jérôme n'est plus administrateur; il reste directeur et continue à signer collectivement à deux.

FOSC: 48 du 09.03.2022
Registre journalier: 4313 du 04.03.2022
Numéro de publication: HR02-1005423585
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 29.05.2020, p. 0/1004900210). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 314'742, 74 à CHF 315'952, 74 par l'émission de 121'000 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 315'952, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'037'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 17.12.2020.

FOSC: 252 du 28.12.2020
Registre journalier: 23103 du 22.12.2020
Numéro de publication: HR02-1005060212
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.10.2019, p. 0/1004737400). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 291'022, 04 à CHF 314'742, 74 par l'émission de 2'372'070 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 314'742, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 18'916'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital-actions, fondée sur la décision d'autorisation du 16.09.2016, le délai étant écoulé. Statuts modifiés le 27.05.2020. Sauter Dominik, d'Ermatingen, à Weinfelden, est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

FOSC: 103 du 29.05.2020
Registre journalier: 8429 du 27.05.2020
Numéro de publication: HR02-1004900210
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.01.2019, p. 0/1004550428). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, porté de CHF 274'238, 83 à CHF 291'022, 04 par l'émission de 1'678'321 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 291'022, 04, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation conditionnelle du capital, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, suite à l'exercice des droits d'option. Statuts modifiés le 07.10.2019.

FOSC: 198 du 14.10.2019
Registre journalier: 18962 du 09.10.2019
Numéro de publication: HR02-1004737400
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.11.2018, p. 0/1004493961). Byloos Peter et Van Vaeck Christophe ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Hrkac Frederik, du Canada, à Zagreb, HRV, président, Diels Bart, de Belgique, à Vorselaar, BEL, et Favre Jean-Philippe, de France, à Londres, GBR, sont membres du conseil d'administration avec signature collective à deux.

FOSC: 16 du 24.01.2019
Registre journalier: 1522 du 21.01.2019
Numéro de publication: HR02-1004550428
Cantons: GE

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Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.06.2018, p. 0/4322847). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 263'050, 03 à CHF 274'238, 83 par l'émission de 1'118'880 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts.

Capital-actions:
CHF 274'238, 83, entièrement libéré, divisé en 10'879'783 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 01.11.2018.

FOSC: 217 du 08.11.2018
Registre journalier: 20503 du 05.11.2018
Numéro de publication: HR02-1004493961
Cantons: GE