Pelletier SA

Mutation Pelletier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Pelletier SA, à Courtételle, CHE-105.794.218, société anonyme (No. FOSC 220 du 11.11.2022, Publ. 1005602925).

Inscription ou modification de personne(s):
Pelletier, Jean-Charles Paul, de Muriaux, à Moutier, président du conseil d'administration, avec signature individuelle [précédemment: administrateur, avec signature individuelle]; Pelletier, Alex, de Muriaux, à Moutier, membre du conseil d'administration, avec signature individuelle.

FOSC: 12 du 18.01.2024
Registre journalier: 125 du 15.01.2024
Numéro de publication: HR02-1005938407
Cantons: JU

Mutation Pelletier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau siège, Nouvelle adresse

Pelletier SA, à Reconvilier, CHE-105.794.218, société anonyme (No. FOSC 121 du 26.06.2017, Publ. 3601399). Par suite de transfert du siège à Courtételle, l'entité juridique est inscrite au registre du commerce du canton du Jura. Par conséquent, elle est radiée d'office du registre du commerce du canton de Berne.

FOSC: 220 du 11.11.2022
Registre journalier: 16744 du 08.11.2022
Numéro de publication: HR02-1005602209
Cantons: BE

Mutation Pelletier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites, Nouvelle adresse, Nouveau siège, Modification des statuts

Pelletier SA, précédemment à Reconvilier, CHE-105.794.218, société anonyme (No. FOSC 121 du 26.06.2017, Publ. 3601399).

Modification des statuts:
27.10.2022.

Nouveau siège:
Courtételle.

Nouvelle adresse:
Rue Rambévaux 2, 2852 Courtételle.

Nouvelles communications:
Communications aux actionnaires: par courrier recommandé ou par courriel.

Nouvelle restriction à la transmissibilité:
Restriction à la transmissibilité des actions nominatives: selon statuts.

Inscription ou modification de personne(s):
Pelletier, Jean-Charles Paul, de Muriaux, à Moutier, administrateur, avec signature individuelle [précédemment: à Malleray (Valbirse), membre du conseil d'administration, avec signature individuelle].

FOSC: 220 du 11.11.2022
Registre journalier: 1381 du 08.11.2022
Numéro de publication: HR02-1005602925
Cantons: JU

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Pelletier SA, à Reconvilier, CHE-105.794.218, société anonyme (No. FOSC 63 du 01.04.2015, Publ. 2075525).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Schmidlin-Pelletier, Sandrine Georgette Elisabeth, de Wahlen, à Biel/Bienne, administratrice, avec signature individuelle.

Inscription ou modification de personne(s):
Pelletier, Jean-Charles Paul, de Muriaux, à Malleray (Valbirse), membre du conseil d'administration, avec signature individuelle [précédemment: président, avec signature individuelle].

Registre journalier no 9483 du 21.06.2017 / CHE-105.794.218 / 03601399

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Pelletier SA, à Reconvilier, CHE-105.794.218, société anonyme (No. FOSC 213 du 01.11.2012, Publ. 6914228).

Inscription ou modification de personne(s):
BVConsult SA (CHE-412.528.209), à Biel/Bienne, organe de révision [précédemment: BVConsult SA (CH-036.3.051.515-2)].

Registre journalier no 5762 du 27.03.2015 / CH07340055629 / 02075525

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Kapital neu

Pelletier SA, à Reconvilier, CH-073.4.005.562-9, société anonyme (No. FOSC 125 du 29.06.2012, Publ. 6743284).

Modification des statuts:
24.10.2012.

Séparation:
selon projet de scission du 23.05.2012, la société a transféré une partie de ses actifs et de ses passifs à la nouvelle société 'Richelieu SA', à Reconvilier (CH-036.3.055.280-5). Le capital-actions est réduit de CHF 150'000.00 par suite de scission.

Nouveau capital-actions:
CHF 200'000.00 [précédemment: CHF 350'000.00].

Nouveau capital-actions libéré:
CHF 200'000.00 [précédemment: CHF 350'000.00].

Nouvelles actions:
200 actions nominatives de CHF 1'000.00. [précédemment: 350 actions nominatives à CHF 1'000.00].

Tagebuch Nr. 16621 vom 29.10.2012
(06914228/CH07340055629)

1. Firma (Name) und Sitz der übertragenden Gesellschaft:
   Pelletier SA, Reconvilier
2. Firma (Name) und Sitz der übernehmenden Gesellschaft:
   Société anonyme en fondation, Reconvilier
3. Spaltungsvertrag bzw. Spaltungsplan vom: 23.05.2012
4. Anmeldefrist für Forderungen: 12.09.2012
5. Anmeldestelle für Forderungen: BVConsult SA, Rue de la Flore 5, 2502 BIEL/BIENNE
6. Hinweis: Les créanciers de la société transférante peuvent produire leurs créances et exiger des sûretés conformément à l'art. 45 s. Lfus
   
   Übermittler: Etude Hunsperger & Flückiger
   2732 Reconvilier

1. Firma (Name) und Sitz der übertragenden Gesellschaft:
   Pelletier SA, Reconvilier
2. Firma (Name) und Sitz der übernehmenden Gesellschaft:
   Société anonyme en fondation, Reconvilier
3. Spaltungsvertrag bzw. Spaltungsplan vom: 23.05.2012
4. Anmeldefrist für Forderungen: 12.09.2012
5. Anmeldestelle für Forderungen: BVConsult SA, Rue de la Flore 5, 2502 BIEL/BIENNE
6. Hinweis: Les créanciers de la société transférante peuvent produire leurs créances et exiger des sûretés conformément à l'art. 45 s. Lfus
   
   Übermittler: Etude Hunsperger & Flückiger
   2732 Reconvilier

1. Firma (Name) und Sitz der übertragenden Gesellschaft:
   Pelletier SA, Reconvilier
2. Firma (Name) und Sitz der übernehmenden Gesellschaft:
   Société anonyme en fondation, Reconvilier
3. Spaltungsvertrag bzw. Spaltungsplan vom: 23.05.2012
4. Anmeldefrist für Forderungen: 12.09.2012
5. Anmeldestelle für Forderungen: BVConsult SA, Rue de la Flore 5, 2502 BIEL/BIENNE
6. Hinweis: Les créanciers de la société transférante peuvent produire leurs créances et exiger des sûretés conformément à l'art. 45 s. Lfus
   
   Übermittler: Etude Hunsperger & Flückiger
   2732 Reconvilier

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Rechtsform neu
- Firma neu
- Eingetragene Personen
- Zweck neu
- Kapital neu

Pelletier et Cie Sàrl, à Reconvilier, CH-073.4.005.562-9, société à responsabilité limitée (No. FOSC 19 du 27.01.2012, Publ. 6524082).

Nouveaux statuts:
23.05.2012.

Nouvelle nature juridique:
Société anonyme.

Transformation:
la société à responsabilité limitée est transformée en société anonyme conformément au projet de transformation du 23.05.2012 et bilan au 31.12.2011, présentant des actifs de CHF 3'953'422.72 et des passifs envers les tiers de CHF 3'393'053.14, contre attribution aux associés de 350 actions nominatives de CHF 1'000.00 chacune entièrement libérées.

Nouvelle raison sociale:
Pelletier SA.

Nouveau but:
La société a pour but la fabrication, l'achat et la vente de montres et de bijoux et toutes autres activités s'y rapportant directement ou indirectement. Elle peut assumer des participations à toutes entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir ou créer des entreprises semblables ou similaires, et se charger de toutes opérations ou fonctions qui sont de nature à développer le but de la société ou qui ont un rapport direct ou indirect avec son objet. La société peut accorder des prêts à ses actionnaires ou à des tiers, se porter caution d'emprunts souscrits par ses actionnaires ou des tiers, garantir ces emprunts par l'émission ou le nantissement de titres hypothécaires ou par la souscription de tout autre engagement financier, mettre ses biens en gage pour garantir toute créance.

Nouveau capital-actions:
CHF 350'000.00 [précédemment: Capital social CHF 350'000.00].

Nouveau capital-actions libéré:
CHF 350'000.00.

Nouvelles actions:
350 actions nominatives de CHF 1'000.00.

Nouvelles communications:
Communications aux actionnaires: par écrit, par fax ou par courrier électronique.

Nouvelle restriction à la transmissibilité:
La transmissibilité des actions nominatives est limitée par les statuts.

Inscription ou modification de personne(s):
Pelletier, Jean-Charles Paul, de Muriaux, à Malleray, président, avec signature individuelle [précédemment: Pelletier, Jean-Charles, à Reconvilier, associé et président de l'organe de gestion avec signature individuelle]; Schmidlin-Pelletier, Sandrine Georgette Elisabeth, de Wahlen, à Biel/Bienne, administratrice, avec signature individuelle [précédemment: Schmidlin-Pelletier, Sandrine, associée et gérante et secrétaire avec signature individuelle].

Tagebuch Nr. 10640 vom 26.06.2012
(06743284/CH07340055629)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Pelletier et Cie Sàrl, à Reconvilier, CH-073.4.005.562-9, société à responsabilité limitée (No. FOSC 237 du 07.12.2009, p. 5, Publ. 5377938).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Revisia SA (CH-073.3.000.358-8), à Biel/Bienne, organe de révision.

Inscription ou modification de personne(s):
BVConsult SA (CH-036.3.051.515-2), à Biel/Bienne, organe de révision.

Tagebuch Nr. 1427 vom 24.01.2012
(06524082/CH07340055629)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Firma neu
- Eingetragene Personen
- Zweck neu

Pelletier et Cie S.à r.l., à Reconvilier, CH-073.4.005.562-9, société à responsabilité limitée (No. FOSC 151 du 08.08.2006, p. 3, Publ. 3498494).

Modification des statuts:
25.11.2009.

Nouvelle raison sociale:
Pelletier et Cie Sàrl.

Nouveau but:
La société a pour but la fabrication, l'achat et la vente de montres et de bijoux et toutes autres activités s'y rapportant directement ou indirectement. Elle peut acheter et vendre des immeubles. Elle peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, assumer des participations à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir ou créer des entreprises identiques ou analogues, faire toutes les opérations et conclure des contrats qui sont de nature à développer le but de la société ou s'y rapportent directement ou indirectement.

Nouveaux faits qualifiés:
[La disposition statutaire sur les apports en nature et la reprise de biens lors de la fondation du 13.03.1995 est abrogée] [biffé: Apports en nature/Reprise de biens : les associés ont fait apport à la société des actifs et passifs des raisons individuelles 'Pellos, F.J. Pelletier', à Reconvilier, 'François Pelletier, Le Joyau', à Moutier, 'François Pelletier, Le Joyau', à Courrendlin, et 'François Pelletier', à La Chaux-de-Fonds et de la société en nom collectif 'Pelletier et Cie Malleray Watch', à Reconvilier, selon bilan au 01.01.1995, accusant un actif de CHF 2'449'936.89 (disponible, débiteurs, stock de marchandises, véhicules, installations, mobilier) et un passif de CHF 2'099'728.45 (créanciers divers), soit un actif net de CHF 350'208.44, accepté pour ce prix, dont CHF 350'000.-- sont imputés sur les parts sociales de CHF 349'000.-- et CHF 1'000.-- entièrement libérées et CHF 208.44 fait l'objet d'un avoir en compte-courant.].

Nouvelles communications:
Communications aux associés: par courrier écrit, par télécopie ou par courrier électronique.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Pelletier-Pouchon, Marie-Claire, de Muriaux, à Reconvilier, gérante, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Pelletier, Jean-Charles, de Muriaux, à Reconvilier, associé et président de l'organe de gestion, avec signature individuelle, pour 175 parts sociales de CHF 1'000.00 [précédemment:à Tavannes, associé et gérant avec signature collective à deux et avec une part sociale de CHF 175'000.00]; Schmidlin-Pelletier, Sandrine, de Wahlen, à Biel/Bienne, associée et gérante et secrétaire, avec signature individuelle, pour 175 parts sociales de CHF 1'000.00 [précédemment:à Reconvilier, associée et gérante avec signature collective à deux et avec une part sociale de CHF 175'000.00]; Revisia SA (CH-073.3.000.358-8), à Biel/Bienne, organe de révision.

Tagebuch Nr. 16435 vom 01.12.2009
(05377938/CH07340055629)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Domizil neu
- Kapital neu

Pelletier et Cie S.à r.l., à Reconvilier, CH-073.4.005.562-9, fabrication, achat et vente de montres et de bijoux, société à responsabilité limitée (FOSC no 67 du 05. 04. 1995, p. 1872).

Modification des statuts:
30. 06. 2006.

Nouvelle adresse:
Grand-Rue 34 et 36, 2732 Reconvilier.

Personne et signature radiée:
Pelletier, François, de Muriaux, à Reconvilier, associé et gérant, avec signature individuelle, pour une part sociale de CHF 349'000.--.

Inscription ou modification de personnes:
Pelletier, Jean-Charles, de Muriaux, à Tavannes, associé et gérant, avec signature collective à deux, pour une part sociale de CHF 175'000.-- [précédemment: sans fonction inscrite, avec procuration individuelle]; Schmidlin-Pelletier, Sandrine, de Wahlen, à Reconvilier, associée et gérante, avec signature collective à deux, pour une part sociale de CHF 175'000.-- [précédemment: sans fonction inscrite, avec procuration individuelle]; Pelletier-Pouchon, Marie-Claire, de Muriaux, à Reconvilier, gérante, avec signature collective à deux [précédemment: associée et gérante, avec signature individuelle, pour une part sociale de CHF 1'000.--]. [Autre modification des statuts non soumise à publication].

Tagebuch Nr. 1917 vom 02.08.2006
(03498494/CH07340055629)