Hôpital de Moutier SA

Radiation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Radiation

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 40 du 27.02.2023, Publ. 1005687839). Les actifs et les passifs envers les tiers sont repris par la société "Réseau de l'Arc SA", à Saint-Imier (CHE-105.935.631). La société est radiée par suite de fusion.

FOSC: 121 du 26.06.2023
Registre journalier: 9943 du 21.06.2023
Numéro de publication: HR03-1005777537
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 128 du 05.07.2022, Publ. 1005512175).

Inscription ou modification de personne(s):
Eggli, Angelo, de Feuerthalen, à Muri b. Bern (Muri bei Bern), membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Leu, Robert Prof. Dr., de Rohrbachgraben, à Biel-Benken BL (Biel-Benken), membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Sartori, Dominique, de Onsernone, à Moutier, directeur, avec signature collective à deux [précédemment: membre du conseil d'administration, directeur, avec signature collective à deux].

FOSC: 40 du 27.02.2023
Registre journalier: 3168 du 22.02.2023
Numéro de publication: HR02-1005687839
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 216 du 05.11.2021, Publ. 1005327490).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Mérillat, Fabien, de Perrefitte, à Perrefitte, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Belleux, Nicolas, de Morges, à Morges, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; von Overbeck, Jan, de Plaffeien, à St-Prex (Saint-Prex), membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

FOSC: 128 du 05.07.2022
Registre journalier: 10140 du 30.06.2022
Numéro de publication: HR02-1005512175
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 211 du 29.10.2021, Publ. 1005322793).

Inscription ou modification de personne(s):
Loretan, Raymond, de Leukerbad, à Genève, vice-président du conseil d'administration, avec signature collective à deux [précédemment: membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux]; Vanderschueren, Séverine, ressortissante belge, à Genolier, secrétaire (hors-conseil), sans droit de signature.

FOSC: 216 du 05.11.2021
Registre journalier: 17470 du 02.11.2021
Numéro de publication: HR02-1005327490
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 159 du 18.08.2021, Publ. 1005272926).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Gigandet, Frédéric, de Les Genevez (JU), à Bévilard (Valbirse), membre de la direction, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Borcard, Cédric, de Vuisternens-devant-Romont, à Salvenach (Murten), membre de la direction, avec signature collective à deux.

FOSC: 211 du 29.10.2021
Registre journalier: 17154 du 26.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005322793
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 148 du 03.08.2021, Publ. 1005263378).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Gothuey, Isabelle, de Le Chenit, à Riaz, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Nierle, Thomas, de Valeyres-sous-Rances, à Yverdon-les-Bains, membre de la direction, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Müller, Annamaria, de Bern, à Wabern (Köniz), membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Sartori, Dominique, de Onsernone, à Moutier, membre du conseil d'administration, directeur, avec signature collective à deux [précédemment: directeur, secrétaire du conseil d'administration (hors-conseil), avec signature collective à deux].

FOSC: 159 du 18.08.2021
Registre journalier: 13543 du 13.08.2021
Numéro de publication: HR02-1005272926
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 61 du 29.03.2021, Publ. 1005135582).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Junod, Etienne Pierre, de Sainte-Croix, à Ipsach, vice-président du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

FOSC: 148 du 03.08.2021
Registre journalier: 12915 du 29.07.2021
Numéro de publication: HR02-1005263378
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 45 du 05.03.2021, Publ. 1005116275).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kovacic, Arian, de Sion, à Malleray (Valbirse), avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Chapuis, Yann, de Bonfol, à La Neuveville, avec signature collective à deux [précédemment: membre de la direction, avec signature collective à deux]; Houegnifioh, Komlanvi Kafui, ressortissant togolais, à Evilard, avec signature collective à deux [précédemment: membre de la direction, avec signature collective à deux]; Sénéchaud, Christophe, de Sainte-Croix, à La Chaux-de-Fonds, avec signature collective à deux [précédemment: membre de la direction, avec signature collective à deux].

FOSC: 61 du 29.03.2021
Registre journalier: 4923 du 24.03.2021
Numéro de publication: HR02-1005135582
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 28 du 10.02.2021, Publ. 1005096670).

Inscription ou modification de personne(s):
Hubert, Antoine, de Orsières, à Lens, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Loretan, Raymond, de Leukerbad, à Genève, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

FOSC: 45 du 05.03.2021
Registre journalier: 3571 du 02.03.2021
Numéro de publication: HR02-1005116275
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 5 du 08.01.2021, Publ. 1005068475).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Schaller, Marie Denise, de Val Terbi, à Lausanne, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

FOSC: 28 du 10.02.2021
Registre journalier: 2020 du 05.02.2021
Numéro de publication: HR02-1005096670
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 10 du 16.01.2020, Publ. 1004806273).

Inscription ou modification de personne(s):
Omont, Alexandre, ressortissant français, à Corgémont, directeur général, avec signature collective à deux; Sartori, Dominique, de Onsernone, à Moutier, directeur, secrétaire du conseil d'administration (hors-conseil), avec signature collective à deux [précédemment: Sartori, Dominique Jacques, directeur général, secrétaire (hors-conseil), avec signature collective à deux]; Kovacic, Arian, de Sion, à Malleray (Valbirse), avec signature collective à deux [précédemment: membre de la direction, avec signature collective à deux].

FOSC: 5 du 08.01.2021
Registre journalier: 122 du 05.01.2021
Numéro de publication: HR02-1005068475
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 132 du 11.07.2019, Publ. 1004673215).

Inscription ou modification de personne(s):
Kenfak Foguena, Alain, ressortissant camerounais, à Biel/Bienne, membre de la direction, avec signature collective à deux.

FOSC: 10 du 16.01.2020
Registre journalier: 592 du 13.01.2020
Numéro de publication: HR02-1004806273
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 67 du 05.04.2019, Publ. 1004604001).

Inscription ou modification de personne(s):
Kovacic, Arian, de Sion, à Malleray (Valbirse), membre de la direction, avec signature collective à deux [précédemment: à Sion].

FOSC: 132 du 11.07.2019
Registre journalier: 10767 du 08.07.2019
Numéro de publication: HR02-1004673215
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 50 du 13.03.2019, Publ. 1004586356).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Michel, Joëlle Violaine, de Saint-Prex, à Courtelary, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Parret, Thierry, de Les Breuleux, à St-Imier (Saint-Imier), membre de la direction, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Gigandet, Frédéric, de Les Genevez (JU), à Bévilard (Valbirse), membre de la direction, avec signature collective à deux [précédemment: directeur général adjoint, avec signature collective à deux]; Houegnifioh, Komlanvi Kafui, ressortissant togolais, à Evilard, membre de la direction, avec signature collective à deux; Kovacic, Arian, de Sion, à Sion, membre de la direction, avec signature collective à deux.

FOSC: 67 du 05.04.2019
Registre journalier: 5461 du 02.04.2019
Numéro de publication: HR02-1004604001
Cantons: BE

Mutation Hôpital de Moutier SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 121 du 26.06.2018, Publ. 4314003).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Mafille, Cédric, de Tramelan, à St-Imier (Saint-Imier), membre de la direction, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
De Marco, Samuel Stephan, de Bern, à Souboz (Petit-Val), membre de la direction, avec signature collective à deux.

FOSC: 50 du 13.03.2019
Registre journalier: 4108 du 08.03.2019
Numéro de publication: HR02-1004586356
Cantons: BE

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Rectification de l'inscription au registre journalier no 8'649 du 15.06.2018, publiée dans la FOSC no 117 du 20.06.2018, p. 4'301'631. Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, société anonyme (No. FOSC 117 du 20.06.2018, Publ. 4301631).

Inscription ou modification de personne(s):
Michel, Joëlle Violaine, de Saint-Prex, à Courtelary, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux [non: Michel, Joëlle Voilaine].

Registre journalier no 9037 du 21.06.2018 / CHE-291.901.292 / 04314003

Raison: Registre du commerce (Nouvelles inscriptions)

Hôpital de Moutier SA, à Moutier, CHE-291.901.292, Rue Beausite 49, 2740 Moutier, société anonyme (Nouvelle inscription).

Date des statuts:
14.06.2018.

But:
La société fournit des prestations hospitalières et ambulatoires relevant des soins de base et spécialisés, conformément à la loi sur les soins hospitaliers (LSH) et à la loi sur l'assurance-maladie (LAMal). Elle peut assumer d'autres tâches objectivement proches de son domaine d'activité principal. La société peut créer des succursales, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue ou fusionner avec de telles entreprises, acquérir et aliéner des immeubles, titres, brevets et d'autres droits de protection ainsi que faire toutes les opérations et conclure tous les contrats propres à développer son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

Capital-actions:
CHF 3'600'000.00.

Capital-actions libéré:
CHF 3'600'000.00.

Actions:
3'600 actions nominatives de CHF 1'000.00.

Faits qualifiés:
Apport en nature: la société reprend lors de la fondation, selon contrat de transfert de patrimoine du 14.06.2018 et inventaire au 31.12.2017, des actifs pour CHF 15'927'182.00 et des passifs envers les tiers pour CHF 2'961'767.00 de la société 'HOPITAL DU JURA BERNOIS S.A.', à Moutier (nouvellement: à Saint-Imier) (CHE-105.935.631), en échange de 3'600 actions nominatives de CHF 1'000.00.

Organe de publication:
FOSC.

Communications aux actionnaires:
par écrit.

Restriction à la transmissibilité:
La transmissibilité des actions nominatives est limitée par les statuts. Personne(s) inscrite(s): Picard, Anthony, de Val-de-Travers, à Sonvilier, président du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Junod, Etienne Pierre, de Sainte-Croix, à Ipsach, vice-président du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Michel, Joëlle Voilaine, de Saint-Prex, à Courtelary, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Gothuey, Isabelle, de Le Chenit, à Riaz, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Schaller, Marie Denise, de Val Terbi, à Lausanne, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Linder, Patrick Laurent, de Reichenbach im Kandertal, à St-Imier (Saint-Imier), membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; Mérillat, Fabien, de Perrefitte, à Perrefitte, membre du conseil d'administration, avec signature collective à deux; PricewaterhouseCoopers SA (CHE-497.306.752), à Pully, organe de révision; Sartori, Dominique Jacques, de Onsernone, à Moutier, directeur général, secrétaire (hors-conseil), avec signature collective à deux; Gigandet, Frédéric, de Les Genevez (JU), à Bévilard (Valbirse), directeur général adjoint, avec signature collective à deux; Chapuis, Yann, de Bonfol, à La Neuveville, membre de la direction, avec signature collective à deux; Mafille, Cédric, de Tramelan, à St-Imier (Saint-Imier), membre de la direction, avec signature collective à deux; Nierle, Thomas, de Valeyres-sous-Rances, à Yverdon-les-Bains, membre de la direction, avec signature collective à deux; Parret, Thierry, de Les Breuleux, à St-Imier (Saint-Imier), membre de la direction, avec signature collective à deux; Sénéchaud, Christophe, de Sainte-Croix, à La Chaux-de-Fonds, membre de la direction, avec signature collective à deux.

Registre journalier no 8649 du 15.06.2018 / CHE-291.901.292 / 04301631