Fondation Sur-la-Velle

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 101 du 25.05.2022, Publ. 1005482430).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

FOSC: 39 du 24.02.2023
Registre journalier: 368 du 21.02.2023
Numéro de publication: HR02-1005687545
Cantons: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites, Nouveu but

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 113 du 15.06.2020, Publ. 1004911329).

Modification de l'acte de fondation:
25.03.2022.

Nouveau but:
Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

FOSC: 101 du 25.05.2022
Registre journalier: 605 du 20.05.2022
Numéro de publication: HR02-1005482430
Cantons: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 142 du 25.07.2019, Publ. 1004684544).

Inscription ou modification de personne(s):
GNG REVISION Sàrl (CHE-113.471.295), à Porrentruy, organe de révision [précédemment: RéviAjoie Sàrl (CH-670.4.004.203-6)].

FOSC: 113 du 15.06.2020
Registre journalier: 718 du 10.06.2020
Numéro de publication: HR02-1004911329
Cantons: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 30 du 13.02.2014, p.0, Publ. 1344721).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature; Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature; Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

FOSC: 142 du 25.07.2019
Registre journalier: 955 du 22.07.2019
Numéro de publication: HR02-1004684544
Cantons: JU

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Nouvelle adresse

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 77 du 23.04.2013, Publ. 7161014).

Nouvelle adresse:
Rue Saint-Hubert 17, Case postale 210, 2340 Le Noirmont.

Registre journalier no 196 du 10.02.2014 / CH67470002276 / 01344721

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, fondation (No. FOSC 185 du 24.09.2008, p. 8, Publ. 4664266).

Nouvelle autre adresse:
c/o Jean Bourquard, Rue de la Rotatte 13, 2345 Les Breuleux.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Froidevaux, Alphonse, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux; Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: secrétaire avec signature collective à deux]; Maitre, Jean-Maurice Ernest Henri, de Clos du Doubs, à Epauvillers (Clos du Doubs), membre et caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: à Epauvillers, caissier avec signature collective à deux]; Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Registre journalier no 411 du 18.04.2013 / CH67470002276 / 07161014

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, Fondation (FOSC no 53 du 15. 03. 2000, p. 1750).

Personnes et signatures radiées:
Paratte, Alphonse, de Muriaux, à Genève, président du comité de direction, avec signature collective à deux; Boillat-Baumeler, Jacqueline, de Les Breuleux et Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président, avec signature collective à deux; Frésard, Bernard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Juillerat, François, de Le Noirmont et Rebévelier, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Montavon, Gérard, de Montavon, à Genève, membre, sans droit de signature; Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature; Steiger, Jean-Michel, de Wigoltingen, à Saignelégier, membre, sans droit de signature; RéviAjoie Sàrl, à Porrentruy (CH-670.4.004.203-6), organe de révision.

Tagebuch Nr. 969 vom 18.09.2008
(04664266/CH67470002276)