Fondation STANISLAS

Mutation Fondation STANISLAS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau siège, Nouvelle adresse

Fondation STANISLAS, à Montherod, CHE-197.829.505 (FOSC du 14.12.2018, p. 0/1004521685). Siège devenu Aubonne.

FOSC: 55 du 18.03.2022
Registre journalier: 5264 du 15.03.2022
Numéro de publication: HR02-1005430721
Cantons: VD

Mutation Fondation STANISLAS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation STANISLAS, à Montherod, CHE-197.829.505 (FOSC du 30.08.2017, p. 0/3723657). Dugast Bernard n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Nouveau membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Verdon Bernard, de Dompierre (VD), à Lausanne.

FOSC: 243 du 14.12.2018
Registre journalier: 22113 du 11.12.2018
Numéro de publication: HR02-1004521685
Cantons: VD

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation STANISLAS, à Montherod, CHE-197.829.505 (FOSC du 11.05.2017, p. 0/3516349). Gratier Tristan est maintenant à Pully.

Registre journalier no 14201 du 25.08.2017 / CHE-197.829.505 / 03723657

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation STANISLAS, à Montherod, CHE-197.829.505 (FOSC du 10.01.2017, p. 0/3273835).

Autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur.

Registre journalier no 7728 du 08.05.2017 / CHE-197.829.505 / 03516349

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation STANISLAS, à Montherod, CHE-197.829.505 (FOSC du 28.12.2016, p. 0/3252353).

Complément:
l'inscription n° 20610 du 22.12.2016 (FOSC du 28.12.2016, p. 0/3252353) est complétée en ce sens que Ioset Claude est vice-président.

Registre journalier no 313 du 05.01.2017 / CHE-197.829.505 / 03273835

Raison: Registre du commerce (Nouvelles inscriptions)

Fondation STANISLAS, à Montherod, rue de Venengy 16, 1174 Montherod, CHE-197.829.505. Nouvelle fondation.

Acte de fondation:
20 décembre 2016.

But:
la fondation a pour but de proposer à toute personne adulte atteinte dans sa santé mentale (personnes malades, dépendantes, handicapées, convalescentes) des soins et/ou des prestations socio-éducatives et de l'accompagner dans son processus de rétablissement (pour but complet cf. acte de fondation). Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC.

Membres du conseil de fondation:
Gratier Tristan, de Neuchatel, à Corcelles-près-Concise, président, Dugast Bernard, de Nyon, à Montherod, Favrod Jérôme, de Château-d'Oex, à Saint-Prex, Ioset Claude, de Haute-Sorne, à Montherod, et Lambert Caversaccio Laurence, de Gsteigwiler, à Morges, les cinq avec signature collective à deux. Signature individuelle est conférée à Roger Philippe, de et à Montherod, directeur.

Organe de révision:
Fiduconsult Fidyver SA (CHE-109.105.195), à Montagny-près-Yverdon.

Registre journalier no 20610 du 22.12.2016 / CHE-197.829.505 / 03252353