Fondation St-Pierre-de-Treyvaux

Mutation Fondation St-Pierre-de-Treyvaux

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites, Nouvelle adresse

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, CHE-114.392.178 (FOSC du 14.12.2020, p. 0/1005046540).

Autre adresse radiée:
case postale 81, 1733 Treyvaux.

Nouvelle autre adresse:
Les Lécheires 44, c/o Philippe Bosson, 1733 Treyvaux.

Personnes radiées:
Hohl Yves, membre du conseil de fondation, secrétaire, signature collective à deux avec le président ou le vice-président; FIDU-GIBLOUX SA (CHE-106.624.493), organe de révision.

Nouvelle personne inscrite:
Grangier Catherine, de Haut-Intyamon, à Treyvaux, membre du conseil de fondation, secrétaire, signature collective à deux. Selon dispense octroyée par l'autorité de surveillance du 22.07.2022, la fondation n'est pas soumise à un contrôle ordinaire et renonce à un contrôle restreint.

FOSC: 193 du 05.10.2022
Registre journalier: 6082 du 30.09.2022
Numéro de publication: HR02-1005576018
Cantons: FR

Mutation Fondation St-Pierre-de-Treyvaux

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, CHE-114.392.178 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225826).

Personne radiée:
Biolley Marcel, membre du conseil de fondation, signature collective à deux, avec le président ou le vice-président.

Personnes inscrites modifiées:
Jenny Jacques Marie Joseph, membre du conseil de fondation, vice-président, secrétaire, signature collective à deux, avec le président ou le vice-président, désormais membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux, avec le président ou le vice-président; FIDUCIAIRE MARADAN SA (CH-217-0136747-3), organe de révision, nouvelle raison sociale: FIDU-GIBLOUX SA (CHE-106.624.493), maintenant à Gibloux (fusion de commune).

Nouvelles personnes inscrites:
Hohl Yves, de Grub AR, à Treyvaux, membre du conseil de fondation, secrétaire, signature collective à deux, avec le président ou le vice-président; Papaux Pierre, de et à Treyvaux, membre du conseil de fondation, signature collective à deux, avec le président ou le vice-président.

FOSC: 243 du 14.12.2020
Registre journalier: 6976 du 09.12.2020
Numéro de publication: HR02-1005046540
Cantons: FR

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Domizil neu
- Zweck neu

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, CH-217-3540482-0, restauration et conservation de l'église de Vers-St-Pierre, à Treyvaux (FR). (FOSC du 15.08.2008, p. 6/4614368).

Nouvelle adresse:
Route d'Essert 21, c/o Cure paroissiale, 1733 Treyvaux.

Nouvelle autre adresse:
case postale 81, 1733 Treyvaux. Statuts modifiés selon procès-verbal du conseil de fondation du 09.02.2012, et acceptés selon décision de l'Autorité de surveillance du 28.09.2012.

Nouveau but:
restauration et conservation de l'église de Vers-St-Pierre, à Treyvaux FR. La fondation ne poursuit pas de but lucratif ni commercial (cf. statuts pour but complet). Papaux Emily n'est plus membre du conseil de fondation, sa signature est radiée. Bosson Philippe, président, qui se nomme précisément Bosson Philippe Gustave, a maintenant la signature collective à deux sans restriction. Jenny Jacques, vice-président, qui se nomme précisément Jenny Jacques Marie Joseph, est nommé vice-président et secrétaire, Masotti Caroline, de et à Treyvaux, est nommée membre du conseil de fondation, et Quartenoud Gérard André, de et à Treyvaux, est nommé membre du conseil de fondation, tous trois avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.

Tagebuch Nr. 5987 vom 30.11.2012
(06960016/CH21735404820)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, CH-217-3540482-0, restauration et conservation de l'église de Vers-St-Pierre, à Treyvaux (FR). (FOSC du 15.08.2008, p. 6/4614368).

Nouvelle dénomination de l'Autorité de surveillance:
Service de la justice.

Tagebuch Nr. 5845 vom 26.11.2012
(06951954/CH21735404820)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, CH-217-3540482-0, restauration et conservation de l'église de Vers-St-Pierre, à Treyvaux (FR). (FOSC du 04.07.2008, p. 12).

Autorité de surveillance:
Service de la surveillance des fondations et de la prévoyance professionnelle.

Tagebuch Nr. 3154 vom 11.08.2008
(04614368/CH21735404820)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation St-Pierre-de-Treyvaux, à Treyvaux, p.a. Cure paroissiale, 1733 Treyvaux, CH-217-3540482-0. Nouvelle fondation régie par les articles 80 et ss du CC. Acte constitutif et statuts du 20.06.2008.

But:
restauration et conservation de l'église de Vers-St-Pierre, à Treyvaux (FR). Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation de 5 à 7 membres.

Conseil de fondation:
Bosson Philippe, de Rue, à Treyvaux, président, et Jenny Jacques, de Tentlingen, à Treyvaux, vice-président, tous deux avec signature collective à deux, mais il ne signent pas entre eux; Papaux Emily, de Treyvaux, à Treyvaux, secrétaire, Biolley Marcel, de Le Mouret, à Treyvaux, membre du conseil, et Waeber Jean-Joseph, de Treyvaux, à Treyvaux, trésorier, tous les trois avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.

Réviseur:
FIDUCIAIRE MARADAN SA (CH-217-0136747-3), à Farvagny.

Tagebuch Nr. 2550 vom 30.06.2008
(04558188/CH21735404820)