Fondation Marguerite Plancherel

Mutation Fondation Marguerite Plancherel

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CHE-109.851.128 (FOSC du 23.05.2023, p. 0/1005751699).

Personne radiée:
Genoud François Joseph, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Maire Thierry Louis, de Vaulion, à Chevroux, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux.

FOSC: 14 du 22.01.2024
Registre journalier: 484 du 17.01.2024
Numéro de publication: HR02-1005940111
Cantons: FR

Mutation Fondation Marguerite Plancherel

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CHE-109.851.128 (FOSC du 15.04.2015, p. 0/2098027).

Personne radiée:
Rossier Serge Louis, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Grandjean Sylvain, de Morlon, à Bulle, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

FOSC: 98 du 23.05.2023
Registre journalier: 3370 du 17.05.2023
Numéro de publication: HR02-1005751699
Cantons: FR

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CHE-109.851.128 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225826). Purro Jean-Marc n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée. Rossier Serge Louis, de Montagny FR, à Pont-en-Ogoz, est nommé membre du conseil avec signature collective à deux.

Registre journalier no 1722 du 10.04.2015 / CH21704717301 / 02098027

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CH-217-0471730-1, promouvoir la réalisation d'études historiques relatives aux liens entre la Suisse et la France, etc. (FOSC du 03.10.2011, p. 0/6358646).

Nouvelle dénomination de l'Autorité de surveillance:
Service de la justice.

Tagebuch Nr. 5687 vom 21.11.2012
(06947366/CH21704717301)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CH-217-0471730-1, promouvoir la réalisation d'études historiques, etc. (FOSC du 28.02.2011, p. 7/6052266).

Adresse:
Rue de Dardens 79, c/o Collège du Sud, 1630 Bulle.

Autre adresse:
Case postale 480, 1630 Bulle.

Tagebuch Nr. 4896 vom 28.09.2011
(06358646/CH21704717301)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CH-217-0471730-1, promouvoir la réalisation d'études historiques relatives aux liens entre la Suisse et la France, etc. (FOSC du 11.10.2007, p. 7). Statuts modifiés le 21.12.2010. Selon dispense octroyée par l'autorité de surveillance du 21.12.2010, la fondation n'est pas soumise à un contrôle ordinaire et renonce à un contrôle restreint. Oberson Jean-Marc n'est plus organe de révision. Piccand François n'est plus président, sa signature est radiée. Genoud François Joseph, de et à Vuadens, est nommé président, avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 961 vom 22.02.2011
(06052266/CH21704717301)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, CH-217-0471730-1, promouvoir la réalisation d'études historiques relatives aux liens entre la Suisse et la France, etc. (FOSC du 30.05.2002, p. 6).

Nouveau réviseur:
Oberson Jean-Marc, de Siviriez, à Bulle.

Tagebuch Nr. 4308 vom 05.10.2007
(04149970/CH21704717301)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, fondation, l'inscription no 232, du 7 mai 2002 (FOSC du 15.05.2002, p. 4) est complétée en ce sens que François Piccand est président, Eric Charrière, secrétaire et Jean-Marc Purro, membre. La fondation est engagée par la signature collective à deux de François Piccand avec Eric Charrière ou Jean-Marc Purro.

Tagebuch Nr. 256 vom 23.05.2002
(00489914/0)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation Marguerite Plancherel, à Bulle, Collège du Sud, nouvelle fondation.

Date des statuts:
2 mai 2002.

But:
Promouvoir la réalisation d'études historiques relatives aux liens entre la Suisse et la France, aux activités de résistance au sens large ou aux droits de l'homme.

La fondation compte trois organes:
le conseil de fondation, composé de trois membres, la commission d'attribution des prix, composée de cinq personnes au moins, et l'organe de contrôle. La fondation est engagée par la signature collective à deux de François Piccand, de Farvagny, à Bulle, Eric Charrière, de Riaz, à Bulle, et Jean-Marc Purro, de Planfayon, à Bulle.

Organe de contrôle:
Marceau Kaub, de France, à Cortaillod.

Tagebuch Nr. 232 vom 07.05.2002
(00470306/0)