Fondation Marguerite Bays

Mutation Fondation Marguerite Bays

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites, Nouvelle adresse, Nouveau siège

Fondation Marguerite Bays, à Siviriez, CHE-396.022.518 (FOSC du 22.04.2022, p. 0/1005456390).

Nouvelle adresse:
Route Sainte-Marguerite 41, c/o Fabienne Sauca, 1676 Chavannes-les-Forts.

Personnes radiées:
Conus Jean-Paul, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Python Martial André, membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux; Genoud Maurice, membre du conseil de fondation, sans signature; Papaux Jacques, membre du conseil de fondation, sans signature.

Personne inscrite modifiée:
Berset Jean-Daniel, membre du conseil de fondation, sans signature, désormais membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux.

Nouvelles personnes inscrites:
Bourqui Alexandre, d'Estavayer, à Siviriez, membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux; Agbeti Apetogbo Komlan, du Togo, à Villaz, membre du conseil de fondation, sans signature; Bertschy Elisabeth Marie, de et à Pont-en-Ogoz, membre du conseil de fondation, sans signature; Bussard Christian Joseph, de et à Gruyères, membre du conseil de fondation, sans signature; Favre Nicolas Antoine, de et à Le Flon, membre du conseil de fondation, sans signature; Schorderet Willy Pascal, de Le Mouret, à Massonnens, membre du conseil de fondation, sans signature.

FOSC: 227 du 22.11.2023
Registre journalier: 7425 du 17.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005891027
Cantons: FR

Mutation Fondation Marguerite Bays

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation Marguerite Bays, à Siviriez, CHE-396.022.518 (FOSC du 12.02.2021, p. 0/1005099332).

Personne radiée:
Guillaume Charles Bernard, membre du conseil de fondation, caissier, sans signature.

Nouvelle personne inscrite:
Ayer-Savary Jeanine Marthe, de Vuisternens-devant-Romont, à Siviriez, membre du conseil de fondation, caissière, signature collective à deux.

FOSC: 78 du 22.04.2022
Registre journalier: 2353 du 19.04.2022
Numéro de publication: HR02-1005456390
Cantons: FR

Mutation Fondation Marguerite Bays

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouvelle IDE

Fondation Marguerite Bays, à Siviriez, CHE-270.022.574 (FOSC du 08.02.2021, p. 0/1005094466). Rectification de l'inscription n° 1118 du 03.02.2021 (FOSC du 08.02.2021, Id 1005094466): Le numéro IDE correct est CHE-396.022.518 (et non pas CHE-270.022.574).

FOSC: 30 du 12.02.2021
Registre journalier: 1308 du 09.02.2021
Numéro de publication: HR02-1005099332
Cantons: FR

Nouvelle inscription Fondation Marguerite Bays

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Nouvelle inscription

Fondation Marguerite Bays, à Siviriez, Route de Brenles 59, c/o Jean-Paul Conus, 1678 Siviriez, CHE-270.022.574. Nouvelle fondation.

Acte constitutif et statuts du:
18.04.1968. Statuts modifiés le 24.02.017.

But:
La fondation a pour but 1. de transmettre la foi de l'Eglise Catholique Romaine en promouvant l'exemple de la Bienheureuse Marguerite Bays et en favorisant toute initiative pouvant être prise dans le sens de la postulation de la cause. Pour ce faire, elle dispose notamment de la maison paternelle de la Bienheureuse ainsi que de divers objets lui ayant appartenu. 2. de promouvoir la cause tendant à la canonisation de la Bienheureuse Marguerite Bays, d'entente avec les autorités ecclésiastiques compétentes. La fondation ne poursuit aucun but lucratif. La fondation est exemptée de surveillance étatique en raison de sa qualité de fondation ecclésiastique et n'a par conséquent pas l'obligation de désigner un organe de révision. La surveillance est exercée par le Diocèse de Lausanne, Genève et Fribourg.

Personnes inscrites:
Conus Jean-Paul, de et à Siviriez, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Python Martial André, d'Arconciel, à Romont FR, membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux; Gillon-Baechler Nathalie Marie-Louise, de et à Châtonnaye, membre du conseil de fondation, secrétaire, signature collective à deux; Berset Jean-Daniel, de Villorsonnens, à Vuisternens-devant-Romont, membre du conseil de fondation, sans signature; Genoud Maurice Tobie, de Châtel-Saint-Denis, à Siviriez, membre du conseil de fondation, sans signature; Guillaume Charles Bernard, de Vuisternens-devant-Romont, à Siviriez, membre du conseil de fondation, caissier, sans signature; Papaux Jacques, de Treyvaux, à Villars-sur-Glâne, membre du conseil de fondation, sans signature; Rolle Marie-Noëlle, de Siviriez, à Nyon, membre du conseil de fondation, sans signature; Sauca Fabienne, de Fribourg, à Siviriez, membre du conseil de fondation, sans signature.

FOSC: 26 du 08.02.2021
Registre journalier: 1118 du 03.02.2021
Numéro de publication: HR01-1005094466
Cantons: FR