Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC)

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CHE-115.717.403 (FOSC du 01.03.2017, p. 0/3378085). 2b Partners SA (CH-217-3537600-4) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
CRM Expertises SA (CHE-100.308.763), à Thônex.

Registre journalier no 4159 du 28.02.2018 / CHE-115.717.403 / 04092215

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CHE-115.717.403 (FOSC du 30.11.2016, p. 0/3193903). Meyer Thérèse et Carpentier Jean-Louis ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Mathieu Thiebaud Claudine, jusqu'ici vice-présidente, nommée présidente, continue à signer collectivement à deux. Brunet Jean-François, nommé vice-président, signe désormais collectivement à deux sans autre restriction. Jaconi Marisa, nommée trésorière, continue à signer collectivement à deux avec la présidente ou le vice-président. Tilmant Pascale, de Venthône, à Cantaous, F, secrétaire, et Tallone Tiziano, de Bellinzone, à Lugano, sont membres du conseil, avec signature collective à deux, avec la présidente ou le vice-président.

Registre journalier no 3462 du 24.02.2017 / CHE-115.717.403 / 03378085

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CHE-115.717.403 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Gruson Bernard et Pierre-François Leyvraz ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Mathieu Thiebaud Claudine, de Albinen, à Belmont-sur-Lausanne, est membre et vice-présidente du conseil de fondation, avec signature collective à deux. Les membres du conseil Bühler Léo, Carpentier Jean-Louis, Geiser Thomas, Jaconi Marisa, Raffoul Wassim, Rochat Nicole, Tobler Andreas, tous signent désormais collectivement à deux, avec la présidente ou la vice-présidente, leurs pouvoirs sont modifiés en ce sens. Morel Philippe, de Genève, Vandoeuvres, et Jean-François Brunet, de France, à Lausanne, sont membres du conseil de fondation, avec signature collective à deux, avec la présidente ou la vice-présidente.

Registre journalier no 19899 du 25.11.2016 / CHE-115.717.403 / 03193903

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CH-660-1319010-8 (FOSC du 17.07.2012, p. 0/6772604). ORFA Audit SA, succursale de Genève (CH-660-1713006-5) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
2b Partners SA (CH-217-3537600-4), à Genève.

Registre journalier no 4727 du 15.03.2013 / CH66013190108 / 07112756

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CH-660-1319010-8 (FOSC du 26.10.2011, p. 0/6391062). Morel Philippe n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Bühler Léo, de Menznau, à Cologny, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 11966 vom 12.07.2012
(06772604/CH66013190108)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CH-660-1319010-8 (FOSC du 04.11.2010, p. 6/5882050). Morel Philippe, de Genève, à Vandoeuvres, et Raffoul Wassim, de Pont-en-Ogoz, au Mont-sur-Lausanne, sont membres du conseil de fondation avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 16756 vom 21.10.2011
(06391062/CH66013190108)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC), à Genève, CH-660-1319010-8 (FOSC du 03.06.2010, p. 10/5658994).

Autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur.

Tagebuch Nr. 18087 vom 29.10.2010
(05882050/CH66013190108)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation INSTITUT SUISSE DE THERAPIES CELLULAIRES (ISTC) [SWISS INSTITUTE OF CELL THERAPIES Foundation (SICT)] [SCHWEIZERISCHES INSTITUT FÜR ZELLTHERAPIEN Stiftung (SIZT)] [Fondazione ISTITUTO SVIZZERO DI TERAPIE CELLULARI (ISTC)], à Genève, chemin Rieu 17, c/o Fondation Louis-Jeantet, 1208 Genève, CH-660-1319010-8. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 03.05.2010.

But:
promouvoir les thérapies cellulaires innovantes en établissant des banques de cellules souches d'origine variée et par la production de préparations thérapeutiques dérivées de ces cellules et procéder au dépôt, à la gestion et à l'exploitation de brevets en lien avec ces thérapies; exploiter et promouvoir la création d'installations spécialisées et les procédures nécessaires pour la mise en place de thérapies cellulaires innovantes en collaboration avec les hôpitaux universitaires suisses; établir et coordonner des programmes de mise en oeuvre de thérapies cellulaires innovantes pour les membres du SICT et leurs partenaires associés; réunir dans le SICT toutes équipes cliniques et groupes de recherches des hautes écoles suisses qui sont innovateurs en thérapies cellulaires et y associer leurs partenaires privés; définir un cadre légal et éthique en accord avec la législation helvétique et des directives européennes régissant tous les aspects des thérapies cellulaires innovantes et établir un code de conduite (label Swiss-ICT) pour ses membres et partenaires associés; former des spécialistes des thérapies cellulaires innovantes à tous les niveaux, procéder à ces publications et entreprendre ou participer à des enseignements (cf. acte de fondation pour but complet). Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation et organe de révision.

Conseil de fondation:
Meyer Thérèse, de Cerniat (FR), à Estavayer-le-Lac, présidente, Gruson Bernard, de et à Vandoeuvres, vice-président, Carpentier Jean-Louis, de Belgique, à Veyrier, Geiser Thomas, de Walliswil bei Niederbipp, à St-Gall, Jaconi Marisa, de Sonvico, à Genève, Leyvraz Pierre-François, de Rivaz, à Saint-Légier-La Chiésaz, Rochat Nicole, de et à Genève, et Tobler Andreas, de et à Berne, tous avec signature collective à deux.

Organe de révision:
ORFA Audit SA, succursale de Genève (CH-660-1713006-5), à Genève.

Tagebuch Nr. 8934 vom 28.05.2010
(05658994/CH66013190108)