Fondation Inno D-Sign

Mutation Fondation Inno D-Sign

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Inno D-Sign, à Neuchâtel, CHE-139.759.378 (FOSC du 14.02.2023, p. 0/1005678381). Joray Eric Louis (décédé) n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Carsana Luca Pietro, d'Italie, à Neuchâtel, et Gueniat Martial Christian, de Courroux, à Lutry, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

FOSC: 169 du 01.09.2023
Registre journalier: 2841 du 29.08.2023
Numéro de publication: HR02-1005829352
Cantons: NE

Mutation Fondation Inno D-Sign

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Inno D-Sign, à Neuchâtel, CHE-139.759.378 (FOSC du 02.12.2022, p. 0/1005618792).

Autorité de surveillance:
Autorité fédérale de surveillance des fondations ASF.

FOSC: 31 du 14.02.2023
Registre journalier: 504 du 09.02.2023
Numéro de publication: HR02-1005678381
Cantons: NE

Nouvelle inscription Fondation Inno D-Sign

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Nouvelle inscription

Fondation Inno D-Sign (Inno D-Sign Stiftung) (Inno D-Sign Foundation), à Neuchâtel, rue de la Promenade-Noire 3, c/o Me Géraldine Veya, 2001 Neuchâtel 1, CHE-139.759.378. Nouvelle fondation. Acte de fondation du 23.11.2022.

But:
financer et soutenir la recherche et le développement de projets innovants, spécialement dans le domaine du design (horlogerie, etc.), notamment par l'octroi de prix et/ou de bourses; dans les limites de son but tel que défini dans les statuts, la fondation peut entreprendre toutes initiatives et démarches en Suisse et à l'étranger; la fondation a le statut d'une fondation à but non lucratif; son but est exclusivement charitable; dans tous les cas, une activité commerciale ne peut pas prévaloir et tout éventuel bénéfice d'une activité commerciale doit être exclusivement attribué à la réalisation du but d'utilité publique de la fondation tel qu'il est mentionné dans les statuts. Mention d'une réserve de modification du but en faveur des fondateurs selon l'article 86a CC.

Conseil de fondation:
Eggler Marcel, de Brienz(BE), à Neuchâtel, président, Joray Eric Louis et Joray Dolly Marcelle, tous deux de Pleigne, à La Grande Béroche, lesquels signent collectivement à deux.

Organe de révision:
"Brunner et Associés SA, société fiduciaire" (CHE-107.962.254), à Neuchâtel.

Révision: Brunner et Associés SA, société fiduciaire

FOSC: 235 du 02.12.2022
Registre journalier: 3791 du 29.11.2022
Numéro de publication: HR01-1005618792
Cantons: NE