Fondation FONCOUMA

Mutation Fondation FONCOUMA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation FONCOUMA, à Marly, CHE-112.086.983 (FOSC du 11.08.2021, p. 0/1005268848).

Personne radiée:
Pugin Daniel, membre du conseil de fondation, secrétaire, trésorier, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Poncet Marc, de Neyruz FR, à Gibloux, membre du conseil de fondation, secrétaire, trésorier, signature collective à deux.

FOSC: 191 du 01.10.2021
Registre journalier: 7652 du 28.09.2021
Numéro de publication: HR02-1005303029
Cantons: FR

Mutation Fondation FONCOUMA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation FONCOUMA, à Marly, CHE-112.086.983 (FOSC du 27.12.2018, p. 0/1004530857).

Personnes radiées:
Grandjean Michel Albert, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Helbling Jean-Pierre, membre du conseil de fondation, sans signature.

Personnes inscrites modifiées:
Brodard Alexandre, membre du conseil de fondation, sans signature, maintenant membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux.

Nouvelles personnes inscrites:
Müller Raffaello Giulio Maria, de Dagmersellen, à Marly, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Paolucci-Bueche Mary Claude, de Fribourg, à Marly, membre du conseil de fondation, sans signature.

FOSC: 154 du 11.08.2021
Registre journalier: 6652 du 06.08.2021
Numéro de publication: HR02-1005268848
Cantons: FR

Mutation Fondation FONCOUMA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation FONCOUMA, à Marly, CHE-112.086.983 (FOSC du 19.10.2018, p. 0/1004480335).

Personne radiée:
Maillard Germain Alphonse, membre du conseil de fondation président, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Grandjean Michel Albert, de La Verrerie, à Marly, membre du conseil de fondation président, signature collective à deux.

FOSC: 250 du 27.12.2018
Registre journalier: 6805 du 20.12.2018
Numéro de publication: HR02-1004530857
Cantons: FR

Mutation Fondation FONCOUMA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation FONCOUMA, à Marly, CHE-112.086.983 (FOSC du 08.09.2017, p. 0/3741631). Statuts modifiés le 30.04.2018 sur des points non soumis à publication.

FOSC: 203 du 19.10.2018
Registre journalier: 5459 du 16.10.2018
Numéro de publication: HR02-1004480335
Cantons: FR

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation FONCOUMA, à Marly, CHE-112.086.983 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225826).

Personnes radiées:
Petignat Marcel, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Vaudan Arlette, membre du conseil de fondation, vice-présidente, signature collective à deux; Bürgy Gisèle, membre du conseil de fondation, sans signature.

Nouvelles personnes inscrites:
Maillard Germain Alphonse, de Semsales, à Marly, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux; Diop née Ewanga-Nde Maithe, d'Allemagne, à Marly, membre du conseil de fondation, sans signature; Günerkaval Nejla, de Turquie, à Marly, membre du conseil de fondation, sans signature.

Registre journalier no 5241 du 05.09.2017 / CHE-112.086.983 / 03741631

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation FONCOUMA, à Marly, CH-217-3531992-7 (FOSC du 23.11.2012, p. 0/6944384). Statuts modifiés selon procès-verbal du conseil de fondation du 24.06.2013, et acceptés selon décision de l'Autorité de surveillance du 01.07.2013. Selon dispense octroyée par l'autorité de surveillance du 01.07.2013, la fondation n'est pas soumise à un contrôle ordinaire et renonce à un contrôle restreint. Revigest SA (CH-217-0134891-4) n'est plus organe de révision.

Registre journalier no 3770 du 08.08.2013 / CH21735319927 / 01024975

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation FONCOUMA, à Marly, CH-217-3531992-7, créer et gérer un fonds servant à la couverture du salaire en cas de maladie, etc. (FOSC du 18.02.2008, p. 6/4342618).

Nouvelle dénomination de l'Autorité de surveillance:
Service de la justice.

Tagebuch Nr. 5624 vom 20.11.2012
(06944384/CH21735319927)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation FONCOUMA, à Marly, CH-217-3531992-7, créer et gérer un fonds servant à la couverture du salaire en cas de maladie et de maternité du personnel de la Résidence Les Epinettes à Marly. (FOSC du 18.05.2007, p. 7). Statuts modifiés sur des points non sousmis à publication le 27.12.2007.

Tagebuch Nr. 548 vom 12.02.2008
(04342618/CH21735319927)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation FONCOUMA, à Marly, CH-217-3531992-7, créer et gérer un fonds servant à la couverture du salaire en cas de maladie et de maternité, etc. (FOSC du 29.12.2004, p. 8). Brodard Alexandre, de La Roche, à Marly, Bürgy Gisèle, de Noréaz, à Fribourg, et Helbling Jean-Pierre, d'Epsach, à Marly, sont nommés membres du conseil, tous trois sans signature.

Tagebuch Nr. 2145 vom 11.05.2007
(03934916/CH21735319927)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation FONCOUMA, à Marly, CH-217-3531992-7, créer et gérer un fonds servant à la couverture du salaire en cas de maladie, etc. (FOSC du 08.11.2004, p. 5).

Autorité de surveillance:
Service de la surveillance des fondations et de la prévoyance professionnelle.

Tagebuch Nr. 5493 vom 23.12.2004
(02617982/CH21735319927)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation FONCOUMA, à Marly, Chemin des Epinettes 8. Nouvelle fondation régie par les articles 80 et ss du CCS. Acte constitutif et statuts du 18.10.2004.

But:
créer et gérer un fonds servant à la couverture du salaire en cas de maladie et de maternité du personnel de la Résidence Les Epinettes à Marly.

Conseil de fondation:
Petignat Marcel, de Courgenay, à Marly, président, et Vaudan Arlette, de Leutwil, à Marly, vice-présidente, tous deux avec signature collective à deux avec le secrétaire-trésorier. Pugin Daniel, d'Echarlens, à Marly, secrétaire-trésorier, avec signature collective à deux.

Réviseur:
Revigest SA, à Marly.

Tagebuch Nr. 4687 vom 02.11.2004
(02532394/CH21735319927)