Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds

Mutation Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CHE-112.138.924 (FOSC du 05.11.2021, p. 0/1005328183). Bujard Jacques n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Vuillemez Yoan est maintenant domicilié à Le Locle. Frank Frédéric, de Neuchâtel, à La Grande Béroche, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux avec le président ou le secrétaire.

FOSC: 38 du 23.02.2024
Registre journalier: 701 du 20.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005969790
Cantons: NE

Mutation Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CHE-112.138.924 (FOSC du 31.01.2020, p. 0/1004819806). Taylor Marikit Ruth Juanna n'est plus membre et secrétaire du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Vuillemez Yoan, de Le Cerneux-Péquignot, à La Chaux-de-Fonds, est membre et secrétaire du conseil de fondation avec signature collective à deux.

FOSC: 216 du 05.11.2021
Registre journalier: 4797 du 02.11.2021
Numéro de publication: HR02-1005328183
Cantons: NE

Mutation Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CHE-112.138.924 (FOSC du 06.04.2017, p. 0/3453877). Esteras Martinez José Angel n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Taylor Marikit Ruth Juanna, de et à Genève, est membre et secrétaire du conseil de fondation avec signature collective à deux. Robert-Nicoud Anne Véronique, de Le Locle, à La Chaux-de-Fonds, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux avec le président ou la secrétaire.

FOSC: 21 du 31.01.2020
Registre journalier: 337 du 28.01.2020
Numéro de publication: HR02-1004819806
Cantons: NE

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CHE-112.138.924 (FOSC du 24.07.2015, p. 0/2288597). 'Contrôle financier de la Ville de La Chaux-de-Fonds' (CH-645-4102070-4) n'est plus organe de révision.

Organe de révision:
'Fiduciaire Leitenberg & Associés SA' (CHE-102.251.683), à La Chaux-de-Fonds.

Registre journalier no 1056 du 03.04.2017 / CHE-112.138.924 / 03453877

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CHE-112.138.924 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Fröhlich Martin n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Jeanneret-Grosjean Jean-Daniel, membre du conseil de fondation, jusqu'ici secrétaire, signe désormais collectivement à deux avec le président ou le secrétaire. Esteras Martinez José Angel, d'Espagne, à La Chaux-de-Fonds, est membre et secrétaire du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

Registre journalier no 2256 du 21.07.2015 / CH64540977136 / 02288597

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CH-645-4097713-6 (FOSC du 06.01.2012, p. 0/6492658). Kurth Laurent n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Huguenin-Elie Théo, de Le Locle, à La Chaux-de-Fonds, est membre et président du conseil de fondation avec signature collective à deux.

Registre journalier no 3714 du 05.09.2013 / CH64540977136 / 01069189

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CH-645-4097713-6 (FOSC du 05.07.2011, p. 0/6238656).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 41 vom 03.01.2012
(06492658/CH64540977136)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CH-645-4097713-6 (FOSC du 13.04.2007, p. 10/3883584).

Organe de révision:
'Contrôle financier de la Ville de La Chaux-de-Fonds' (CH-645-4102070-4), à La Chaux-de-Fonds.

Tagebuch Nr. 1910 vom 30.06.2011
(06238656/CH64540977136)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CH-645-4097713-6 (FOSC du 17.01.2005, p. 11). Acte de fondation modifié le 21.03.2007 sur un point non soumis à publication.

Tagebuch Nr. 1050 vom 05.04.2007
(03883584/CH64540977136)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, CH-645-4097713-6 (FOSC du 15.12.2004, p. 10).

Autorité de surveillance:
office de surveillance du canton de Neuchâtel.

Tagebuch Nr. 67 vom 11.01.2005
(02644688/CH64540977136)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation en faveur de la protection du patrimoine architectural, artistique et historique de la Chaux-de-Fonds, à La Chaux-de-Fonds, Passage Léopold-Robert 3, c/o Service d'urbanisme, CH-645-4097713-6. Nouvelle fondation.

Acte de fondation du:
16.11.2004.

But:
favoriser, notamment par le bias de subventions, la conservation, la restauration, la mise en valeur et la connaissance du patrimoine immobilier et des éléments mobiliers qui s'y rattachent, présentant un intérêt architectural, artistique ou historique et qui se situent sur le territoire de la commune de La Chaux-de-Fonds.

Organisation:
conseil de fondation de 5 membres au moins. Kurth Laurent, de Rütschelen, à La Chaux-de-Fonds, président, Jeanneret-Grosjean Jean-Daniel, du Locle, à La Chaux-de-Fonds, secrétaire, Bujard Jacques, de Lutry, à Fontaines (NE), Fröhlich Martin, de Zurich, à Berne, et Radicchi Raffaello, de et à La Chaux-de-Fonds, membres du conseil de fondation. Signature collective à deux du président ou du secrétaire, ou collective à deux avec le président ou le secrétaire des trois autres membres du conseil de fondation. Dépôt d'un règlement d'organisation du 16.11.2004.

Tagebuch Nr. 3007 vom 09.12.2004
(02589920/CH64540977136)