Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 16.02.2024, p. 0/1005963966). Statuts modifiés le 29.02.2024 sur un point non soumis à publication.

FOSC: 52 du 14.03.2024
Registre journalier: 5051 du 11.03.2024
Numéro de publication: HR02-1005986176
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 31.10.2023, p. 0/1005873452). Tardieu de Maleissye-Melun-Bucaille Anne-France jusqu'ici membre du conseil de fondation est maintenant membre secrétaire du conseil de fondation, de Escoriaza Fernando jusqu'ici membre secrétaire du conseil de fondation est maintenant membre du conseil de fondation.

FOSC: 33 du 16.02.2024
Registre journalier: 3134 du 13.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005963966
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 27.12.2022, p. 0/1005639559). Cellard du Sordet Romain, de France, à Genève, est membre du conseil avec signature collective à deux.

FOSC: 211 du 31.10.2023
Registre journalier: 20033 du 26.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005873452
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 14.09.2020, p. 0/1004978402). Crespin Jean-Marie et Bucaille Guillaume ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Devaux Côme, de France, à Genève, est membre vice-président du conseil avec signature collective à deux.

FOSC: 251 du 27.12.2022
Registre journalier: 23608 du 21.12.2022
Numéro de publication: HR02-1005639559
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 15.04.2019, p. 0/1004611172). Baraton Xavier n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés.

FOSC: 178 du 14.09.2020
Registre journalier: 15419 du 09.09.2020
Numéro de publication: HR02-1004978402
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 18.09.2018, p. 0/1004458010). Barde Nicolas, von Mandach Johann Georg Michael ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil de fondation Bucaille Guillaume, jusqu'ici trésorier, continue à signer collectivement à deux. Billot Sébastien, de France, à Saint-Julien-en-Genevois, F, trésorier, Baraton Xavier, de France, à Genève et Tardieu de Maleissye-Melun-Bucaille Anne-France, de et à Chêne-Bougeries, sont membres du conseil de fondation, tous trois avec signature collective à deux.

FOSC: 73 du 15.04.2019
Registre journalier: 7150 du 10.04.2019
Numéro de publication: HR02-1004611172
Cantons: GE

Mutation Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 14.09.2017, p. 0/3753205). Brun Jean-Pierre, nommé président, et Barde Nicolas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FOSC: 180 du 18.09.2018
Registre journalier: 16558 du 13.09.2018
Numéro de publication: HR02-1004458010
Cantons: GE

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 25.07.2017, p. 0/3665077). Les membres du conseil de fondation Bucaille Guillaume, nommé trésorier, et von Mandach Johann Georg Michael, jusqu'ici trésorier, continuent à signer collectivement à deux.

Registre journalier no 15802 du 11.09.2017 / CHE-144.298.638 / 03753205

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 05.02.2015, p. 0/1973481). Le Gallic Michel n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Crespin Jean-Marie, de France, à Genève, vice-président, et Bucaille Guillaume, de et à Chêne-Bougeries, sont membres du conseil avec signature collective à deux.

Registre journalier no 12957 du 20.07.2017 / CHE-144.298.638 / 03665077

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 16.01.2015, p. 0/1933949).

Autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance.

Registre journalier no 1861 du 02.02.2015 / CH66035320146 / 01973481

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Nouveau but

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, CHE-144.298.638 (FOSC du 07.01.2015, p. 0/1912861). L'inscription n° 10 du 02.01.2015 est rectifiée comme suit: But: gérer son patrimoine immobilier et plus précisément; gérer le groupe A dit social (groupe A) de manière efficace et conforme aux buts poursuivis par la société catholique romaine de la paroisse de Saint-François-de-Sales et contribuer ainsi au financement des activités cultuelles de la paroisse; mettre le groupe B dit cultuel (groupe B) gratuitement à la disposition de la paroisse pour son activité pastorale (cf. acte de fondation pour but complet).

Registre journalier no 692 du 13.01.2015 / CH66035320146 / 01933949

Raison: Registre du commerce (Nouvelles inscriptions)

Fondation de la Paroisse de Saint-François-de-Sales, à Genève, rue des Voisins 23, 1205 Genève, CHE-144.298.638. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 16.12.2014.

But:
gérer son patrimoine immobilier et plus précisément; gérer le groupe A dit social (groupe A) de manière efficace et conforme aux buts poursuivis par la société catholique romaine de la paroisse de Saint-François-de-Sales et contribuer ainsi au financement des activités culturelles de la paroisse; mettre le groupe B dit culturel (groupe B) gratuitement à la disposition de la paroisse pour son activité pastorale (cf. acte de fondation pour but complet). Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Conseil de fondation:
Barde Nicolas, de et à Genève, président, Le Gallic Michel, de France, à Genève, vice-président, de Escoriaza Fernando, de et à Genève, secrétaire, von Mandach Johann Georg Michael, de Berne, à Genève, trésorier, et Brun Jean-Pierre, de Meinier, à Onex, tous avec signature collective à deux.

Organe de révision:
Comtesas + Gerficom SA (CHE-102.574.732), à Genève.

Registre journalier no 10 du 02.01.2015 / CH66035320146 / 01912861