Fondation Clos Brochet

Mutation Fondation Clos Brochet

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau siège, Nouvelle adresse

Fondation Clos Brochet, à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 12.10.2021, p. 0/1005310914). Obrist Thierry Antoine et Broquet Julien Reynold Paul ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs de Obrist Thierry Antoine sont radiés. Jean-Petit-Matile Morgan, de La Sagne, à Neuchâtel est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux. Vuilleumier Anne-Françoise, de La Sagne, à Neuchâtel, est membre du conseil de fondation; elle n'exerce pas la signature sociale.

FOSC: 133 du 12.07.2022
Registre journalier: 2223 du 07.07.2022
Numéro de publication: HR02-1005519152
Cantons: NE

Mutation Fondation Clos Brochet

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but, Nouvelle raison sociale

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 11.06.2021, p. 0/1005215377).

Nouveau nom:
Fondation Clos Brochet.

But modifié:
construction et exploitation de structures d'accueil pour personnes âgées, tels que EMS, foyer de jour, pension ou appartement avec encadrement, dans le respect de la législation cantonale en matière d'établissements spécialisés pour personnes âgées. Statuts modifiés le 22.06.2021.

FOSC: 198 du 12.10.2021
Registre journalier: 4504 du 07.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005310914
Cantons: NE

Mutation Fondation "Clos Brochet"

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 14.04.2021, p. 0/1005149513). Obrist Thierry Antoine, membre du conseil de fondation, exerce désormais la signature sociale, collectivement à deux.

FOSC: 111 du 11.06.2021
Registre journalier: 2961 du 08.06.2021
Numéro de publication: HR02-1005215377
Cantons: NE

Mutation Fondation "Clos Brochet"

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 10.11.2020, p. 0/1005019684). Némitz Jean-Jacques Edmond, Girod Isabelle Marguerite, Vanoli Cécile Marie et Winkler Sébastien ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs de Némitz Jean-Jacques Edmond sont radiés. Brun-Evard Brigitte, de Plateau de Diesse, à Biel/Bienne, est membre du conseil de fondation; elle n'exerce pas la signature sociale.

FOSC: 71 du 14.04.2021
Registre journalier: 2021 du 09.04.2021
Numéro de publication: HR02-1005149513
Cantons: NE

Mutation Fondation "Clos Brochet"

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 11.06.2020, p. 0/1004908818). De Montmollin Yves Olivier est maintenant domicilié à Boudry.

FOSC: 219 du 10.11.2020
Registre journalier: 3376 du 05.11.2020
Numéro de publication: HR02-1005019684
Cantons: NE

Mutation Fondation "Clos Brochet"

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 04.07.2019, p. 0/1004668245). Némitz Jean-Jacques Edmond, jusqu'ici président du comité de direction, reste membre du conseil de fondation; il continue de signer collectivement à deux. De Montmollin Yves Olivier, de Neuchâtel, à Cortaillod, est membre et président du conseil de fondation et du comité de direction avec signature collective à deux.

FOSC: 111 du 11.06.2020
Registre journalier: 1646 du 08.06.2020
Numéro de publication: HR02-1004908818
Cantons: NE

Mutation Fondation "Clos Brochet"

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation "Clos Brochet", à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 11.07.2018, p. 0/4352179). Les pouvoirs de Lavanchy Daniel sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Macabrey Jacques David, De Bonfol, à La Neuveville, directeur.

FOSC: 127 du 04.07.2019
Registre journalier: 2140 du 01.07.2019
Numéro de publication: HR02-1004668245
Cantons: NE

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 28.06.2017, p. 0/3608859). Broi Anna Maria (dite Anne-Marie) n'est plus membre du conseil de fondation. Winkler Sébastien, de Blumenstein, à Neuchâtel, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas la signature sociale.

Registre journalier no 2959 du 06.07.2018 / CHE-107.895.155 / 04352179

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 14.07.2016, p. 0/2954075). Hügli Jürg-Eric, Devincenti Eliane Louise, Haeberli Philippe et Hirter Jennifer Vanessa ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs de Hügli Jürg-Eric sont radiés. Némitz Jean-Jacques Edmond, de Estavayer, à Brügg, président, Broquet Julien Reynold Paul, de Movelier, Broi Anna Maria (dite Anne-Marie), de Saint-Blaise, et Girod Isabelle Marguerite, de Champoz, tous trois à Neuchâtel, sont membres du conseil de fondation; signature collective à deux de Némitz Jean-Jacques Edmond; les autres membres du conseil de fondation n'exercent pas la signature sociale.

Registre journalier no 1890 du 23.06.2017 / CHE-107.895.155 / 03608859

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 30.03.2015, p. 0/2070853). Veillard Jean-François n'est plus membre du comité de direction; ses pouvoirs sont radiés. Hügli Jürg-Eric, membre et président du conseil de fondation, jusqu'ici membre et président du comité de direction, continue de signer collectivement à deux. La mention relative à l'organisation de la fondation est radiée, celle-ci n'étant plus obligatoire.

Registre journalier no 2176 du 11.07.2016 / CHE-107.895.155 / 02954075

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CHE-107.895.155 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Huguenin-Bergenat Pascal Didier n'est plus membre du conseil de fondation. Obrist Thierry Antoine, de Wallbach, à Neuchâtel, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas la signature sociale.

Registre journalier no 977 du 25.03.2015 / CH64510024793 / 02070853

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 06.08.2013, p. 0/1015149). 'Fiduciaire d'Organisation et de Gestion d'Entreprises, Eugène Herschdorfer' (CH-645-1004665-2) n'est plus organe de révision.

Organe de révision:
'Fiduciaire Leitenberg & Associés SA' (CH-645.1.007.766-6), à La Chaux-de-Fonds.

Registre journalier no 4559 du 27.11.2013 / CH64510024793 / 01210931

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 08.10.2012, p. 0/6880758). Hirter Jennifer Vanessa, de Mühlethurnen, à Neuchâtel, est membre du conseil de fondation; elle n'exerce pas la signature sociale.

Registre journalier no 3421 du 31.07.2013 / CH64510024793 / 01015149

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 10.01.2012, p. 0/6498172). Christe Joseph Camille Léon, DuPasquier Anne-Geneviève, Jecker André et Sandoz Pascal ne sont plus membres du conseil de fondation. Devincenti Eliane Louise, Huguenin-Bergenat Pascal Didier, tous deux du Locle, à Neuchâtel, Ischer Jean-Michel, de Uebeschi, à La Chaux-de-Fonds, et Vanoli Cécile Marie, de et à Neuchâtel, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

Tagebuch Nr. 3684 vom 03.10.2012
(06880758/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 10.09.2009, p. 12/5239550).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 129 vom 05.01.2012
(06498172/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Zweck neu

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 21.04.2008, p. 10/4438548).

But modifié:
construction et exploitation d'un home médicalisé au sens de la législation cantonale en matière d'établissements spécialisés pour personnes âgées.

Organisation:
conseil de fondation de 6 membres au moins; comité de direction de 3 membres au moins; organe de révision. Statuts modifiés le 12.08.2009.

Tagebuch Nr. 3559 vom 04.09.2009
(05239550/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3, construction et exploitation d'un home médicalisé, etc. (FOSC du 09.08.2006, p. 8).

Conseil de fondation:
Hügli Jürg-Eric, président, Sandoz Pascal, du Locle, à Neuchâtel, Christe Joseph, de Bassecourt, à Neuchâtel, DuPasquier Anne-Geneviève, de Neuchâtel, à Corcelles-Cormondrèche, Haeberli Philippe, de Münchenbuchsee, à Neuchâtel, et Jecker André, de Bonfol, à Corcelles-Cormondrèche. Signature individuelle du président, également président du comité de direction; les autres membres du conseil de fondation n'exercent pas la signature sociale.

Organe de révision:
'Fiduciaire d'Organisation et de Gestion d'Entreprises, Eugène Herschdorfer', à Neuchâtel (CH-645-1002479-3).

Tagebuch Nr. 899 vom 15.04.2008
(04438548/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3, construction et exploitation d'un home médicalisé, etc. (FOSC du 14.10.2005, p. 7). Merlotti Nicolas n'est plus membre du comité de direction; ses pouvoirs sont radiés. Veillard Jean-François, de Enges, à Savagnier, est membre et vice-président du comité de direction, avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 2061 vom 03.08.2006
(03500860/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, CH-645-1002479-3 (FOSC du 16.07.2003, p. 8).

Organisation:
conseil de fondation de 8 membres au moins et comité de direction de 3 membres. Acte de fondation modifiés le 24.08.2005.

Tagebuch Nr. 3074 vom 10.10.2005
(03059930/CH64510024793)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation 'Clos Brochet', à Neuchâtel, construction et exploitation d'un home médicalisé, etc. (FOSC du 10.01.2003, p. 5). Droz-dit-Busset Louis n'est plus membre du comité de direction; ses pouvoirs sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Merlotti Nicolas, de Neuchâtel, au Landeron, membre et vice-président du comité de direction.

Tagebuch Nr. 1718 vom 10.07.2003
(01086300/CH64510024793)