Fondation Clémence

Mutation Fondation Clémence

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 12.09.2022, p. 0/1005559820). Boiron Henri est nommé vice-président.

FOSC: 38 du 23.02.2023
Registre journalier: 3407 du 20.02.2023
Numéro de publication: HR02-1005686176
Cantons: VD

Mutation Fondation Clémence

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Fusion

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 25.07.2022, p. 0/1005528495).

Fusion:
reprise des actifs et des passifs de la fondation Fondation Mont-Calme, à Lausanne (CHE-108.112.471), selon contrat de fusion du 16.06.2022, décision de l'autorité de surveillance de la fondation transférante du 05.07.2022 et bilan au 31.12.2021 présentant des actifs de CHF 15'515'463, des passifs envers les tiers de CHF 15'991'789, soit un excédent de passifs de CHF 476'326.

FOSC: 176 du 12.09.2022
Registre journalier: 17020 du 07.09.2022
Numéro de publication: HR02-1005559820
Cantons: VD

Mutation Fondation Clémence

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 29.04.2021, p. 0/1005164297). Güntert Philippe-René, de Mumpf, à Lausanne, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

FOSC: 142 du 25.07.2022
Registre journalier: 14240 du 20.07.2022
Numéro de publication: HR02-1005528495
Cantons: VD

Par décision du 5 juillet 2022, l’Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale a approuvé la fusion par absorption de la Fondation Mont-Calme, dont le siège est à Lausanne, par la Fondation Clémence, dont le siège est à Lausanne. Elle a constaté que la première fondation doit être dissoute en conséquence. De plus amples informations peuvent être obtenues directement auprès du Conseil de fondation, Avenue de Morges 64, 1004 Lausanne. La présente décision peut faire l'objet d'un recours au Tribunal cantonal, Cour de droit administratif et public, Avenue Eugène Rambert 15, 1014 Lausanne.

Mutation Fondation Clémence

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 15.11.2016, p. 0/3163031). Schmidt Jean n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Nouveau membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Boiron Henri, de Cheyres-Châbles, à Vouvry.

FOSC: 82 du 29.04.2021
Registre journalier: 8107 du 26.04.2021
Numéro de publication: HR02-1005164297
Cantons: VD

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 26.07.2016, p. 0/2974483). La signature de Guentert Philippe est radiée.

Registre journalier no 17860 du 10.11.2016 / CHE-107.045.122 / 03163031

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Clémence, à Lausanne, CHE-107.045.122 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Sattiva Henri, Bender Gilles et Binamé Valérie ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée. Le membre du conseil de fondation Journot Jean-François, qui n'est plus trésorier et qui est maintenant à Bussigny, est nommé président et continue à signer collectivement à deux.

Nouveaux membres du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Pagano Roberto, d'Italie, à Noville, trésorier, et Ducommun Daniel, du Locle, à Bussigny. Signature collective à deux est conférée à Stuby Claude Alain, de Bussigny, à Oron, directeur.

Registre journalier no 12102 du 21.07.2016 / CHE-107.045.122 / 02974483

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Clémence, à Lausanne, CH-550-0045198-9 (FOSC du 06.09.2011, p. 0/6324056). Dufey Anne-Françoise n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée. Schmidt Jean est désormais à Bursinel.

Nouvelle membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Binamé Valérie, de La Sagne, à Bottens.

Registre journalier no 16988 du 15.11.2013 / CH55000451989 / 01190851

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Clémence, à Lausanne, CH-550-0045198-9, créer et exploiter un ou des établissements ou contribuer au financement d'un établissement dans le canton de Vaud, destinés à recevoir des personnes âgées (FOSC du 05.08.2009, p. 20/5181478). von Allmen Michelle n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Tagebuch Nr. 13811 vom 01.09.2011
(06324056/CH55000451989)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Clémence, à Lausanne, CH-550-0045198-9, créer et exploiter un ou des établissements ou contribuer au financement d'un établissement dans le canton de Vaud, destinés à recevoir des personnes âgées (FOSC du 13.12.2007, p. 18/4244552). Paquier Janine et de Mercurio Reto ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveaux membres du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Bender Gilles, de Fully, à Aigle, et Dufey Anne-Françoise, de Palézieux, à Renens (VD).

Tagebuch Nr. 12947 vom 30.07.2009
(05181478/CH55000451989)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Clémence, à Lausanne, CH-550-0045198-9, créer et exploiter des établissements ou contribuer au financement d'un établissement destinés à recevoir des personnes âgées (FOSC du 12.03.2007, p. 18). Guentert Philippe, qui n'est plus membre du conseil, est nommé directeur et continue à signer collectivement à deux.

Nouvelle membre du conseil avec signature collective à deux:
von Allmen Michelle, de Lauterbrunnen, à Gilly.

Réviseur:
Fiduciaire Saugy S.A., à Lausanne.

Tagebuch Nr. 14423 vom 07.12.2007
(04244552/CH55000451989)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Clémence, à Lausanne, CH-550-0045198-9, créer et exploiter des établissements destinés à recevoir des personnes âgées (FOSC du 05.12.2002, p. 15).

Membres du conseil avec signature collective à deux:
de Mercurio Reto, de Corsier-sur-Vevey, à Lutry, Guentert Philippe, de Mumpf, à Lausanne, Juvet Pierre-André, de Lausanne, à Pully, et Schmidt Jean, de Lausanne, à Cheseaux-sur-Lausanne.

Tagebuch Nr. 2670 vom 06.03.2007
(03832648/CH55000451989)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation Clémence, à Lausanne, créer et exploiter un ou des établissements ou contribuer au financement d'un établissement dans le canton de Vaud, destinés à recevoir des personnes âgées (FOSC du 02.02.2001, p. 827).

Nouvelle adresse:
avenue de Morges 64.

Tagebuch Nr. 11535 vom 29.11.2002
(00758540/CH55000451989)