Fondation ATD Quart Monde

Mutation Fondation ATD Quart Monde

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 01.02.2023, p. 0/1005666925).

Personne radiée:
Python Daniel François, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Personne inscrite modifiée:
Brändle Martin Paul, membre du conseil de fondation, président, signature collective à deux, maintenant membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Cassignol épouse Madiès Hélène Françoise, de France, à Villars-sur-Glâne, membre du conseil de fondation, présidente, signature collective à deux.

FOSC: 199 du 13.10.2023
Registre journalier: 6510 du 10.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005860087
Cantons: FR

Mutation Fondation ATD Quart Monde

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 20.10.2021, p. 0/1005316404).

Personnes radiées:
Rime Jean Luc, membre du conseil de fondation, signature collective à deux; NBA Audit S.A. (CH-217-1000264-8), organe de révision.

Nouvelle personne inscrite:
Anagest Révision S.A., succursale de Gibloux (CHE-244.896.774), à Gibloux, organe de révision.

FOSC: 22 du 01.02.2023
Registre journalier: 789 du 27.01.2023
Numéro de publication: HR02-1005666925
Cantons: FR

Mutation Fondation ATD Quart Monde

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 16.10.2020, p. 0/1005001632).

Autorité de surveillance:
Département Fédéral de l'Intérieur.

FOSC: 204 du 20.10.2021
Registre journalier: 8019 du 15.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005316404
Cantons: FR

Mutation Fondation ATD Quart Monde

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 26.09.2019, p. 0/1004724487).

Personnes radiées:
Jomini Ursula, membre du conseil de fondation, vice-présidente, signature collective à deux. Wuillemin Olivier Léopold René, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Nouvelles personnes inscrites:
Christen Arnold Alois, de Wolfenschiessen, à Le Mouret, membre du conseil de fondation, vice-président, signature collective à deux. Gex Caloz Béatrice Marie Josèphe, de Chalais, à Port-Valais, membre du conseil de fondation, secrétaire, signature collective à deux.

FOSC: 202 du 16.10.2020
Registre journalier: 5734 du 13.10.2020
Numéro de publication: HR02-1005001632
Cantons: FR

Mutation Fondation ATD Quart Monde

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 05.07.2018, p. 0/4338983).

Personne radiée:
Dulac Bruno Pierre Edouard Marie, membre du conseil de fondation trésorier, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Michel Mickaël Jean Noël, de France, à Méry-sur-Oise (FR), membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

FOSC: 186 du 26.09.2019
Registre journalier: 5331 du 23.09.2019
Numéro de publication: HR02-1004724487
Cantons: FR

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 29.03.2018, p. 0/4142707).

Personnes radiées:
Prongué-Overney Marie-Madeleine, membre du conseil de fondation, signature collective à deux; Sanglard Paul André Arnold, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Nouvelles personnes inscrites:
Beyeler Olivier David, de Genève, à Lausanne, membre du conseil de fondation, signature collective à deux; Python Daniel François, de Sâles, à Préverenges, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Registre journalier no 3446 du 02.07.2018 / CHE-115.280.211 / 04338983

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 24.01.2017, p. 0/3301765).

Personne radiée:
Maréchal Paul, membre du conseil de fondation, signature collective à deux.

Nouvelle personne inscrite:
Dulac Bruno Pierre Edouard Marie, de France, à Saint-Denis (FR), membre du conseil de fondation trésorier, signature collective à deux.

Registre journalier no 1604 du 26.03.2018 / CHE-115.280.211 / 04142707

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 26.02.2016, p. 0/2690475).

Personne inscrite modifiée:
Brändle Martin Paul, membre du conseil de fondation président, maintenant à Basel.

Registre journalier no 875 du 19.01.2017 / CHE-115.280.211 / 03301765

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 03.11.2014, p. 0/1800989). Furrer Hans Peter et Munoz Pérez Jaime ne sont plus membres du conseil de fondation, leur signature est radiée. Brändle Martin Paul, de Zürich, à Olten, est nommé membre du conseil de fondation et président, et Wuillemin Olivier Léopold René, de et à Courgevaux, est nommé membre du conseil de fondation, tous deux avec signature collective à deux.

Registre journalier no 1943 du 23.02.2016 / CH21735437628 / 02690475

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, CHE-115.280.211 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225826). Béchet Dominique et DuPasquier Jean-Claude ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée. Munoz Pérez Jaime, d'Espagne, à Méry-sur-Oise (FR), et Sanglard Paul André Arnold, de Cornol, à Porrentruy, sont nommés membres du conseil, tous deux avec signature collective à deux.

Registre journalier no 5434 du 29.10.2014 / CH21735437628 / 01800989

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation ATD Quart Monde, à Treyvaux, La Crausa 3, 1733 Treyvaux, CH-217-3543762-8. Nouvelle fondation régie par les articles 80 et ss du CC. Acte constitutif et statuts du 09.12.2009.

But:
agir pour l'avènement d'une société où l'égale dignité de chaque être humain sera reconnue et où l'extrême pauvreté et l'exclusion sociale auront disparu. Soutenir des actions menées par des institutions ou associations liées au Mouvement internationl ATD Quart Monde. Elle n'a pas de but lucratif et est sans appartenance politique ou religieuse. Règlement du 09.12.2009.

Organisation:
conseil de fondation composé de 5 à 7 membres; organe de révision.

Conseil de fondation:
Furrer Hans Peter, de Flüelen, à Luzern, président, Jomini Ursula, de Payerne et Moerigen, à Fribourg, vice-présidente, Béchet Dominique, de France, à Pierrelaye (F), membre du conseil, DuPasquier Jean-Claude, de Neuchâtel, à Neuchâtel, membre du conseil, Maréchal Paul, de France, à Méry sur Oise (F), membre du conseil, Prongué-Overney Marie-Madeleine, de Buix, à Porrentruy, membre du conseil, et Rime Jean Luc, de Charmey, à Fribourg, membre du conseil, tous les 7 avec signature collective à deux.

Organe de révision:
NBA Audit S.A. (CH-217-1000264-8), à Villars-sur-Glâne.

Tagebuch Nr. 6645 vom 11.12.2009
(05397366/CH21735437628)