Fondation Archives Vivantes

Mutation Fondation Archives Vivantes

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CHE-110.099.420 (FOSC du 23.11.2021, p. 0/1005340689). Py Jean-Samuel n'est plus membre et vice-président du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Varidel Marc Emile Maurice, de Montanaire, à Sainte-Croix, est membre et vice-président du conseil de fondation avec signature collective à deux. L'Eplattenier Rolande, de Val-de-Ruz, à Sainte-Croix, est membre du conseil de fondation; elle n'exerce pas la signature sociale.

FOSC: 154 du 11.08.2023
Registre journalier: 2630 du 08.08.2023
Numéro de publication: HR02-1005815260
Cantons: NE

Mutation Fondation Archives Vivantes

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CHE-110.099.420 (FOSC du 18.09.2015, p. 0/2381171). Alber Philippe Charles n'est plus membre et trésorier du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Juvet Arnaud Robin n'est plus membre du conseil de fondation. Bucher Benoît Florian Claude, membre du conseil de fondation, nommé trésorier, continue de signer collectivement à deux.

FOSC: 228 du 23.11.2021
Registre journalier: 4983 du 18.11.2021
Numéro de publication: HR02-1005340689
Cantons: NE

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CHE-110.099.420 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Penseyres Nicolas et Kreis Michel ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Py Jean-Samuel, membre du conseil de fondation, nommé vice-président, exerce désormais la signature sociale collectivement à deux. Bucher Benoît Florian Claude, de Val-de-Travers, à La Côte-aux-Fées, Friche Daniel Maurice Nicolas, de Vicques, à Val-de-Travers, et Nusslé Frédéric Julien, de Lutry, à Lausanne, sont membres du conseil de fondation; signature collective à deux de Bucher Benoît; Friche Daniel Maurice Nicolas et Nusslé Frédéric Julien n'exercent pas la signature sociale.

Registre journalier no 2752 du 15.09.2015 / CH64540964182 / 02381171

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CH-645-4096418-2 (FOSC du 06.02.2007, p. 12/3762240). Simon Bernard n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Penseyres Nicolas, membre du conseil de fondation, jusqu'ici trésorier, nommé vice-président, continue de signer collectivement à deux. Alber Philippe Charles, de et à La Côte-aux-Fées, trésorier, Gailloud Sylvain, de Noville, Juvet Arnaud Robin, de Val-de-Travers, et Py Jean-Samuel, de Val-de-Travers, tous trois à Sainte-Croix, sont membres du conseil de fondation. Signature collective à deux du trésorier; les autres membres du conseil de fondation n'exercent pas la signature sociale. La mention relative à l'organisation de la fondation est radiée, celle-ci n'étant plus obligatoire. Statuts modifiés le 13.03.2013 sur des points non soumis à publication. Par décision du 13.03.2013, l'autorité de surveillance de la fondation a dispensé la fondation de désigner un organe de révision. 'Jaquenoud Fiduciaire' n'est plus organe de contrôle.

Registre journalier no 4316 du 04.11.2013 / CH64540964182 / 01167551

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CH-645-4096418-2 (FOSC du 06.02.2007, p. 12/3762240).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 20 vom 03.01.2012
(06492730/CH64540964182)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, CH-645-4096418-2, création d'un Centre pour l'études de l'histoire et de l'héraldique des familles suisses, etc. (FOSC du 04.06.2003, p. 10).

Autorité de surveillance:
Office de surveillance du canton de Neuchâtel.

Tagebuch Nr. 281 vom 31.01.2007
(03762240/CH64540964182)

Grund: Handelsregister (Neueintrag)

Fondation Archives Vivantes, à La Côte-aux-Fées, Les Bolles-du-Temple 29. Nouvelle fondation. Acte de fondation du 20.05.2003.

But:
création d'un Centre pour l'études de l'histoire et de l'héraldique des familles suisses, en particulier romandes, régionales et locales; conservation et gestion des dossiers généalogiques et héraldiques établis par le fondateur ou par les tiers; conservation, gestion et développement de la bibliothèque constituée par le fondateur; acquisition et conservation de documents relatifs à l'histoire et à l'héraldique des familles suisses.

Administration:
conseil de fondation de 3 à 9 membres. Signature collective à deux de Nusslé Eric, de Lutry, à La Côte-aux-Fées, président, Simon Bernard, de Sainte-Croix, à Bullet, vice-président, Kreis Michel, de Fleurier, à La Côte-aux-Fées, secrétaire, et Penseyres Nicolas, de Corcelles-le-Jorat, à Sainte-Croix, trésorier, tous membres du conseil de fondation. 'Jaquenoud Fiduciaire', à Travers, organe de contrôle.

Tagebuch Nr. 1360 vom 28.05.2003
(01019506/CH64540964182)