Fondation Archives van Berchem

Mutation Fondation Archives van Berchem

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Archives van Berchem, à Carouge (GE), CHE-232.976.685 (FOSC du 08.10.2019, p. 0/1004733255). Berthout van Berchem Costin se nomme désormais van Berchem Costin.

FOSC: 115 du 16.06.2023
Registre journalier: 11208 du 13.06.2023
Numéro de publication: HR02-1005771120
Cantons: GE

Nouvelle inscription Fondation Archives van Berchem

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Nouvelle inscription

Fondation Archives van Berchem, à Carouge (GE), Place d'Armes 20, c/o Me Costin van Berchem, 1227 Carouge (GE), CHE-232.976.685. Acte constitutif du 14.04.1917 et nouveaux statuts du 22.08.2019.

But:
conservation, entretien et mise en valeur des actes, papiers, portraits, archives et souvenirs relatifs à la famille van Berchem et aux familles alliées (cf. acte de fondation pour but complet).

Conseil de fondation:
Berthout van Berchem Guillaume, de Genève, à Satigny, président, Berthout van Berchem Costin, de Genève, à Cologny, secrétaire et Galissard de Marignac Thierry, de et à Genève, trésorier, tous trois avec signature collective à deux.

Autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance (CHE-179.725.144). Selon dispense de l'autorité de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance du 20.09.2019, la fondation n'est pas soumise à un contrôle ordinaire et renonce à un contrôle restreint.

Révision: Renonciation à la révision

FOSC: 194 du 08.10.2019
Registre journalier: 18429 du 03.10.2019
Numéro de publication: HR01-1004733255
Cantons: GE