Fondation ALM

Mutation Fondation ALM

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ALM, à Courtételle, CHE-137.304.452, fondation (No. FOSC 236 du 05.12.2023, Publ. 1005901886).

Inscription ou modification de personne(s):
Membrez, Laura Sonia, de Courtételle, à Courfaivre (Haute-Sorne), membre et secrétaire du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: à Courtételle]; Membrez, Anthony Philippe, de Courtételle, à Perroy, membre du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: à Courtételle].

FOSC: 246 du 19.12.2023
Registre journalier: 1769 du 14.12.2023
Numéro de publication: HR02-1005914843
Cantons: JU

Mutation Fondation ALM

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ALM, à Courtételle, CHE-137.304.452, fondation (No. FOSC 126 du 02.07.2021, Publ. 1005237832).

Inscription ou modification de personne(s):
Membrez, Laura Sonia, de Courtételle, à Courtételle, membre et secrétaire du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: membre du conseil de fondation, sans droit de signature]; Membrez, Anthony Philippe, de Courtételle, à Courtételle, membre du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: vice-président du conseil de fondation, sans droit de signature].

FOSC: 236 du 05.12.2023
Registre journalier: 1680 du 30.11.2023
Numéro de publication: HR02-1005901886
Cantons: JU

Mutation Fondation ALM

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites

Fondation ALM, à Courtételle, CHE-137.304.452, fondation (No. FOSC 188 du 28.09.2016, Publ. 3078875).

Inscription ou modification de personne(s):
Membrez, Matteo Etienne Georges, de Courtételle, à Courtételle, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

FOSC: 126 du 02.07.2021
Registre journalier: 1013 du 29.06.2021
Numéro de publication: HR02-1005237832
Cantons: JU

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation ALM, à Courtételle, CHE-137.304.452, fondation (No. FOSC 100 du 26.05.2016, Publ. 2853935).

Nouvelle autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur, à Berne.

Registre journalier no 1232 du 23.09.2016 / CHE-137.304.452 / 03078875

Raison: Registre du commerce (Nouvelles inscriptions)

Fondation ALM, à Courtételle, CHE-137.304.452, c/o Philippe Membrez, Rue des Chênes 9, 2852 Courtételle, fondation (Nouvelle inscription).

Date des actes constitutifs:
17.05.2016.

But:
Promouvoir et encourager le développement et l'épanouissement de la jeunesse et des personnes à mobilité réduite dans les domaines du sport, de la culture, de la formation et de l'éducation. La fondation poursuit également des buts caritatifs.

A cette fin, elle peut notamment financer et/ou participer aux actions suivantes:
1. Soutenir financièrement des projets de construction ou de rénovation d'installations ou d'infrastructures, subventionnées ou pas, destinés à la pratique du sport, à la culture, à la formation ou à l'éducation; 2. Octroyer des bourses d'études dans les domaines du sport, de la culture et de l'académie; 3. Soutenir financièrement des personnes à mobilité réduite; 4. Soutenir financièrement des sportifs méritants; 5. Soutenir des actions humanitaires. Elle ne poursuite aucun but lucratif. Le capital et l'éventuel bénéfice résultant de sa gestion sont exclusivement et irrévocablement affectés au but figurant à l'article 5 ci-dessus. Elle n'a en particulier aucune activité commerciale. En cas d'activité financière, soit la gestion du capital de la fondation, le produit sera affecté exclusivement à la réalisation de ses buts. Cette activité ne peut être qu'accessoire et ne sera pas en concurrence avec des institutions non-exonérées. Personne(s) inscrite(s): Membrez, Philippe André Francis, de Courtételle, à Courtételle, président du conseil de fondation, avec signature individuelle; Membrez, Anthony Philippe, de Courtételle, à Courtételle, vice-président du conseil de fondation, sans droit de signature; Membrez, Laura Sonia, de Courtételle, à Courtételle, membre du conseil de fondation, sans droit de signature; CRF Conseil, Révision et Fiscalité SA ( CHE-114.528.992), à Delémont, organe de révision.

Registre journalier no 719 du 23.05.2016 / CHE-137.304.452 / 02853935