Artiria Medical SA

Mutation Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 17.01.2024, p. 0/1005936993). Statuts modifiés le 09.02.2024. Augmentation ordinaire du capital-actions dans la limite de la marge de fluctuation du capital.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:
CHF 226'789.3, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, et 661'068 actions nominatives de CHF 0.10 de type A2, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

FOSC: 38 du 23.02.2024
Registre journalier: 4010 du 20.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005969661
Cantons: VD

Mutation Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 12.07.2021, p. 0/1005246936). Statuts modifiés le 15.12.2023. Augmentation ordinaire du capital-actions en espèces et par compensation de créances de CHF 1'550'945.30; en contrepartie de ces créances, il est remis 203'692 actions de CHF 0.10.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:
CHF 219'106.30, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, et 584'238 actions nominatives de CHF 0.10 de type A2, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

Nouveaux avantages particuliers:
droit à un privilège quant au dividende donnant droit à recevoir en priorité le dividende de troisième rang, mais dans tous les cas, au moins 10% de tout dividende distribué; le dividende de troisième rang correspond à tout dividende distribué supérieur au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de types A2 (dividende de premier rang) et A (dividende de deuxième rang), jusqu'à hauteur d'un montant égal au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de types A2 et A divisé par le nombre total d'actions émises et multiplié par le nombre d'actions détenues par les détenteurs des avantages privilégiés; droit à un privilège quant au produit de liquidation donnant droit à recevoir au moins 10% de tout produit de liquidation (pour les détails cf. statuts). L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 07.08.2019) par décision du 15.12.2023. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 11.06.2020) par décision du 15.12.2023. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 15.12.2023; pour les détails, voir les statuts.

FOSC: 11 du 17.01.2024
Registre journalier: 921 du 12.01.2024
Numéro de publication: HR02-1005936993
Cantons: VD

Mutation Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau capital

Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 04.08.2020, p. 0/1004951468). Statuts modifiés le 10.06.2021. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision d'autorisation du 11.06.2020.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:
CHF 160'682.50, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10 et 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital (fondée sur la décision d'autorisation du 11.06.2020), le montant de l'augmentation ayant été atteint.

FOSC: 132 du 12.07.2021
Registre journalier: 15357 du 07.07.2021
Numéro de publication: HR02-1005246936
Cantons: VD

Mutation Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 29.06.2020, p. 0/1004923207).

Complément:
l'inscription n° 10223 du 24.06.2020 (FOSC du 29.06.2020, p. 0/1004923207) est complétée en ce sens que l'administrateur Essinger Jacques est nommé président et continue à signer collectivement à deux. Boers Marc et Petitpierre Guillaume signent désormais collectivement à deux.

FOSC: 149 du 04.08.2020
Registre journalier: 12792 du 30.07.2020
Numéro de publication: HR02-1004951468
Cantons: VD

Mutation Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Personnes inscrites, Nouvelle adresse, Nouveau capital, Nouveu but, Nouvel organe de révision, Nouveau siège

Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 20.08.2019, p. 0/1004699100). Statuts modifiés le 11 juin 2020.

Nouvelle raison de commerce:
Artiria Medical SA (Artiria Medical AG) (Artiria Medical Ltd). Le capital-actions de CHF 100'000 a été libéré ultérieurement à concurrence d'un montant de CHF 50'000 par compensation d'une créance de CHF 50'000. Augmentation ordinaire du capital-actions en espèces et par compensation d'une créance de CHF 153'125; en contrepartie de cette créance, il est remis 30'625 actions de CHF 0.10.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:
CHF 137'634.50, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, et 376'345 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 7 août 2019) par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts.

Avantages particuliers:
droit à un privilège quant au dividende donnant droit à recevoir en priorité le dividende de deuxième rang, mais dans tous les cas, au moins 10% de tout dividende distribué; le dividende de deuxième rang correspond à tout dividende distribué supérieur au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de type A (dividende de premier rang), jusqu'à hauteur d'un montant égal au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de type A divisé par le nombre total d'actions émises et multiplié par le nombre d'actions détenues par les détenteurs des avantages privilégiés; droit à un privilège quant au produit de liquidation donnant droit à recevoir au moins 10% de tout produit de liquidation (pour les détails cf. statuts).

Nouvelles communications aux actionnaires:
par écrit (lettre) ou par voie électronique (fax ou email) ou, si l'adresse d'un actionnaire n'est pas connue, par insertion dans la Feuille officielle suisse du commerce. Petitpierre Guillaume, qui n'est plus président, reste administrateur et continue à signer individuellement.

Nouveaux administrateurs avec signature collective à deux:
Cowling Didier, du Royaume-Uni, à Thalwil, Essinger Jacques, de Wald (AR), à Wollerau, et Rosat Jean-Pierre, de Château-d'Oex, à Cugy (VD).

Organe de révision:
PricewaterhouseCoopers SA (CHE-497.306.752), à Pully. Radiation de la mention relative à la renonciation à l'organe de révision.

Nouvelle adresse:
Chemin du Jaillet 27, 1277 Borex.

FOSC: 123 du 29.06.2020
Registre journalier: 10223 du 24.06.2020
Numéro de publication: HR02-1004923207
Cantons: VD

Nouvelle inscription Artiria Medical SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Nouvelle inscription

Artiria Medical SA, à Borex, Chemin du Jaillet 27, c/o Marc Boers, 1277 Borex, CHE-318.546.300. Nouvelle société anonyme.

Statuts:
7 juillet 2019.

But:
la société a pour but la recherche, le développement, la fabrication, la commercialisation et la vente de technologies, de matériel et d'appareils, dans le domaine médical, notamment en relation avec le traitement de troubles vasculaires cérébraux, ainsi que toutes prestations de service en rapport (pour but complet cf. statuts).

Capital-actions:
CHF 100'000, libéré à concurrence de CHF 50'000, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital par décision du 7 août 2019. Pour les détails, voir les statuts.

Organe de publication:
Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux actionnaires:
par écrit ou par courriel.

Administration:
Petitpierre Guillaume, de Satigny, à Veyrier, président, et Boers Marc, de Bernex, à Borex, les deux avec signature individuelle. Selon déclaration du 7 août 2019, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

Révision: Renonciation à la révision

FOSC: 159 du 20.08.2019
Registre journalier: 14684 du 15.08.2019
Numéro de publication: HR01-1004699100
Cantons: VD