Centre équestre et hôtelier, Le Foncet

Grund: Handelsregister (Löschungen)

Centre équestre et hôtelier, Le Foncet, à Biel/Bienne, CH-073.6.015.408-7, association (FOSC no 73 du 16. 04. 2004, p. 4, publ. 2214942). L'association est dissoute selon décision de l'assemblée générale du 29.05.2006. La liquidation est terminée. L'association est radiée.

Tagebuch Nr. 990 vom 24.01.2008
(04313676/CH07360154087)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Centre équestre et hôtelier, Le Foncet, à Biel BE, c/o Gilbert Chablais, rue d'Argent 16, 2502 Biel/Bienne, association (nouvelle inscription).

Date des statuts:
3. 10. 2003, 28. 01. 2004.

But:
L'association procède aux travaux préliminaires en vue de la réalisation d'un centre équestre et hôtelier à Orvin au lieu dit 'Le Foncet'. Elle examine les conditions de construction et clarifie les questions juridiques de changement de zone d'affectation des terrains concernés avec les autorités compétentes. Elle s'occupe également de la recherche de partenaires financiers et économiques.

Responsabilité, prestations supplémentaires:
Seul l'avoir social répond des engagements pris par l'association. Les membres n'encourent aucune responsabilité personnelle.

Ressources:
Participations financières uniques, cotisations des membres, subventions des institutions et collectivités de droit public, recettes diverses, loyers, droits et licences, prestations de service, dons et legs.

Organisation:
Assemblée générale, comité de trois membres au moins, bureau, direction ou gérance, commissions et organe de contrôle.

Personnes inscrites:
Voiblet, Claude-Alain, de Plagne, à Henniez, président, avec signature collective à deux; Fankhauser, Fritz, de Trub, à Orvin, vice-président, avec signature collective à deux; Chablais, Gilbert, de Zumholz, à Bienne, secrétaire-caissier, avec signature collective à deux; Boesiger & Partenaire SA, société fiduciaire, à Biel BE, organe de contrôle.

Tagebuch Nr. 997 vom 08.04.2004
(02214942/CH07360154087)